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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7321 à 7340 sur 45542 livres

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 6

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Jean-Emmanuel Gilibert

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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33,00 €

Décret impérial du 24 messidor an xii, relatif aux cérémonies publiques, préséances

Honneurs civils et militaires, au palais de saint-cloud

Auteur : Napoléon Napoléon Ier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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14,90 €

Déclaration du 4 janvier 1638, confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques

Et commençaux de la maison du roy et de la reyne, employez et compris ès estats

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Statuts, ordonnances et règlemens, arrests du conseil d'estat, lettres patentes et arrests

De la cour de parlement d'enregistrements pour la communauté des maistres jardiniers de paris

Auteurs : Nicolas Massias, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,50 €

Instruction du 1er mai 1769 que le roi a fait expédier

Pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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20,50 €

Édict de décembre 1626, portant révocation de l'édict de création d'un second advocat

Et procureur du roy alternatif, en chacune eslection de ce royaume

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Declaration du roy, et arrests pour les droicts et privileges des messagers ordinaires

Pourveus par sa majesté

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Lois sur l'enseignement des 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854. nouvelle édition

Suivies des principaux règlements rendus pour leur exécution

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,00 €

Règlement du 2 septembre 1775, arrêté par le roi, pour l'habillement et l'équipement de l'infanterie

Des invalides et des troupes-légères

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,00 €

Code criminel ou commentaire sur l'ordonnance de 1670. partie 1

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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33,40 €

Ordonnance du roi sur le service intérieur des troupes à cheval du 2 novembre 1833

Annotée de toutes les dispositions qui l'ont modifiée jusqu'au 1er janvier 1854

Auteur : Louis-Philippe Ier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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26,00 €

Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784, concernant la formation

Et la solde de l'infanterie étrangère

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Tarif des droits que le roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef

Commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de paris et rouen

Auteur : Conseil D'etat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Lettres patentes du roy louis xii, abolition des peages et subsides imposez sur les marchandises

Et basteaulx montans et baissans sur la rivière de loyre et fleuves y dessendans depuis cent ans

Auteur : Jean Gaberel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 11-1

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Noël Du Fail

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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20,00 €

Instruction du ier mai 1767, que le roi a fait expédier pour régler

Provisoirement l'exercice des dragons

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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18,50 €

Du rôle social des idées chrétiennes. Tome 2

Auteur : Charles Marchal

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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33,00 €

Arrest du 17 mai 1735, réformation genérale de la maîtrise des eaux et forêts de rouen

Département de roüen

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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14,90 €

Les progrès de l'arbitrage à l'exposition de bruxelles. numéro 4

Auteurs : Charles Duffart, Paul-Henri-Benjamin Estournelles de Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,50 €

Arrests de règlement de nos-seigneurs des cours de parlement de paris et de rennes en bretagne

Touchant les sépultures

Auteurs : Parlement De Paris, Parlement De Bretagne

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

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