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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7281 à 7300 sur 45762 livres

Dictionnaire de l'administration départementale et municipale. 2e édition

Auteur : Alexandre-Pierre-P. Péchart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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53,00 €

Ordre d'administration pour le soulagement des pauvres de la paroisse de saint-sulpice

Auteur : Jean Joseph Faydit De Terssac

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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9,50 €

Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 1. du contrat de mariage

Auteurs : Gabriel Baudry-Lacantinerie, Fernand Surville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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38,40 €

Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un hôpital

Général pour la ville de provins, au lieu et place du monastère des religieuses de sainte-claire

Auteurs : Louis XV, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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11,00 €

Traité de la mort civile en france

Auteur : Antoine-Toussaint Desquiron de Saint-Agnan

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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32,50 €

Déclaration, portant confirmation des immunitez en faveur des ecclésiastiques

Avec défenses de les comprendre à l'advenir aux roolles des tailles, eux, leurs commis et fermiers

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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9,50 €

Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces

Les gouverneurs et état-majors des places et le service dans lesdites places

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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16,50 €

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

À faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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9,50 €

Déclaration du roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et personnes qui sont de présent

Ès villes de la rochelle et s. jean d'angély, sont déclarez criminels de lèze majesté

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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9,50 €

Sénatus-consulte du 4 juillet 1866 portant modification du sénatus-consulte du 3 mai 1854

Qui règle la constitution des colonies de la martinique, de la guadeloupe et de la réunion

Auteur : Ministère de la marine et des colonies

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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16,50 €

Ordonnance du roi du 29 janvier 1764, concernant le régiment des gardes-françoises de sa majesté

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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9,50 €

Les séquestrations arbitraires et le droit de pétition

Lettre à mm. les membres de la xiie commission des pétitions de la chambre des députés

Auteur : Ernest Faligan

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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10,90 €

Histoire militaire des éléphants, depuis les temps les plus reculés

Jusqu'à l'introduction des armes à feu

Auteur : Pietro Damiano Armandi

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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33,40 €

Ordonnance du roi du 1er décembre 1761, concernant sa cavalerie

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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9,50 €

Le droit public de l'europe fondé sur les traitez conclus jusqu'en l'année 1740. 3e édition. Tome 2

Auteur : Gabriel Mably

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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33,00 €

Instruction pour l'infanterie, concernant l'exécution de l'ordonnance du 7 mai 1750

Auteur : Secrétariat D'etat À La Guerre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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9,50 €

Procez-verbal des conférences tenues pour l'examen des articles de l'ordonnance civile d'avril 1667

Et de l'ordonnance criminelle d'août, 1670. nouvelle édition

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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33,00 €

Défense de l'esprit des loix, a laquelle on a joint quelques eclaircissemens

Auteur : Charles-Louis de Secondat Montesquieu

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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20,00 €

Ordonnance de louis xv de février 1731, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme

Les charges et les conditions des donations. partie 2-3

Auteurs : Jean-Baptiste Furgole, Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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32,00 €

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de s. m. pendant la campagne prochaine

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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11,00 €

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