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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7261 à 7280 sur 45588 livres

Supplément au recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens

Concernant les domaines de roy et droits domaniaux, seigneuriaux. tome 1

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

35,40 €

Ordonnance du roy du 10 may 1718, pour faire delivrer pendant l'esté prochain et les suivans

En temps de paix, deux censlivres de poudre par bataillon aux troupes d'infanterie

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Le droit de la nature et des gens. Tome 3

Système général des principes les plus importans de la morale, la jurisprudence et la politique

Auteur : Jean Barbeyrac

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

33,00 €

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques. partie 1. a-g

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

26,00 €

Instruction du ier mai 1767, que le roi a fait expédier pour régler

Provisoirement l'exercice des dragons

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

18,50 €

Du rôle social des idées chrétiennes. Tome 2

Auteur : Charles Marchal

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

33,00 €

Arrest du 17 mai 1735, réformation genérale de la maîtrise des eaux et forêts de rouen

Département de roüen

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

14,90 €

Les progrès de l'arbitrage à l'exposition de bruxelles. numéro 4

Auteurs : Charles Duffart, Paul-Henri-Benjamin Estournelles de Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

11,50 €

Arrests de règlement de nos-seigneurs des cours de parlement de paris et de rennes en bretagne

Touchant les sépultures

Auteurs : Parlement De Paris, Parlement De Bretagne

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lois sur l'enseignement des 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854. nouvelle édition

Suivies des principaux règlements rendus pour leur exécution

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

16,00 €

Règlement du 2 septembre 1775, arrêté par le roi, pour l'habillement et l'équipement de l'infanterie

Des invalides et des troupes-légères

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

16,00 €

Code criminel ou commentaire sur l'ordonnance de 1670. partie 1

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

33,40 €

Édict de décembre 1626, portant révocation de l'édict de création d'un second advocat

Et procureur du roy alternatif, en chacune eslection de ce royaume

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Declaration du roy, et arrests pour les droicts et privileges des messagers ordinaires

Pourveus par sa majesté

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-5

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Louis Lemercier de Neuville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du roy, arrêts des conseils

Arrest du 7 septembre 1750, de la cour de parlement. aides et finances de dauphiné

Auteur : Parlement De Dauphiné

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Tableau de réduction des réaux en francs et centimes

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,50 €

Articles préliminaires de paix entre le roi, le roi d'espagne et le roi de la grande-bretagne

Fontainebleau, 3 novembre 1762

Auteur : Secrétariat D'etat Aux Affaires Étrangères

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Xxvie congrès national, compte-rendu sténographique. nancy, 9-12 juin 1929

Auteur : Parti socialiste SFIO

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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28,00 €

Édict de creation de deux commissaires en chacune des villes où il y a eslection et grenier à sel

Au ressort de la cour des aydes à paris

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

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