Accueil Nouveautés Meilleures ventes

Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7621 à 7640 sur 45762 livres

Répertoire de jurisprudence en matière de transports. retards, laissés pour compte

Auteur : C. Ackermann

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

25,00 €

Édit portant attribution des droits de la petite voirie aux jurez experts priseurs et arpenteurs

Registré en parlement

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Édict portant création en tiltre d'office, en chacune eslection en chef du royaume, d'un conseiller

Et premier esleu assesseur, d'un conseiller esleu, d'un advocat et d'un procureur de s. m.

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Code napoléon, sommaire du cours de 2e année. faculté de droit de toulouse

Auteur : Gustave Bressolles

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Nouveau commentaire sur les statuts de provence. Tome 2

Auteur : Jean Joseph Julien

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

36,40 €

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

À faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel, en tous les lieux

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du roi du 26 décembre 1774, pour la réforme du régiment de l'amérique

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du roy, arrêts des conseils

Lettres patentes du roi du 19 mars 1761, données à versailles

Auteur : Parlement De Dauphiné

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Traité des criées, ventes des immeubles et des offices par décret. Tome 2

Auteur : Jean-Alexis Thibault

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

26,50 €

Réflexions sur les sociétés secrètes et les usurpations. partie 1

Écueils et dangers des sociétés secrètes

Auteur : Paul Appell

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

25,00 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 8-1

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Paul Maurel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

17,50 €

Lettres patentes en forme d'édict du 13 d'avril 1641, portant restablissement du parlement de rouen

En deux scéances et ouvertures semestres

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Les impôts sur les spectacles, droit des pauvres, taxe d'état, taxe municipale

Auteurs : Georges Pillu, Henri Béchet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

22,50 €

Arrêté du 8 floréal an viii, des consuls de la république

Contenant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

12,90 €

Recueil des édits, déclarations et arrests du conseil, concernant la ferme générale des regrats

De france

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Législation et jurisprudence du notariat résumées en 100 tableaux synoptiques

Avec observations sur la pratique et la doctrine, plan d'étude et bibliographie

Auteur : Ludger Bruno

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

23,90 €

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de s. m.

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

10,90 €

Le droit des gens ou principes de la loi naturelle

Appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. tome 1

Auteurs : Johann Georg Sulzer, Pierre Louis Auguste Bruno Blanc de La Nautte Hauterive, Jean-Pierre Chambrier d'Oleires

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

32,00 €

Congrès national, compte-rendu sténographique, 1er-3 novembre 1925

Auteur : Théophile Marion Dumersan

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

28,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 8-3

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Alexis-Claude Clairaut

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

17,00 €

Voir plus de pages