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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7621 à 7640 sur 45588 livres

Code pénal de l'empire du japon

Auteur : Japon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

11,50 €

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers

Des finances, des percepteurs des contributions directes, des receveurs de communes. tome 1

Auteur : Ministère des finances

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

47,00 €

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de s. m. pendant l'hiver prochain

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

11,90 €

Sommes-nous en république. Tome 1. 2e édition

Auteur : Louis Belleval

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

26,50 €

Le code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale. 7e édition

Ou explication du code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur

Auteur : Thomas-Marie-Joseph Gousset

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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44,00 €

Lettres patentes du roy portant deffences à tous hosteliers, cabarestiers, taverniers, paticiers

Et autres de la ville et faulxbourgs de troyes de donner à boire ny à manger à aucuns manans

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Xe congrès national corporatif. ive de la cgt, compte-rendu. rennes, 26 septembre-1er octobre 1898

Auteur : Confédération Générale Du Travail

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

26,00 €

Code des contributions directes, faisant suite à celui des six derniers mois de l'an 6

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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13,90 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 6

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Jean-Emmanuel Gilibert

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

33,00 €

Décret impérial du 24 messidor an xii, relatif aux cérémonies publiques, préséances

Honneurs civils et militaires, au palais de saint-cloud

Auteur : Napoléon Napoléon Ier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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14,90 €

Déclaration du 4 janvier 1638, confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques

Et commençaux de la maison du roy et de la reyne, employez et compris ès estats

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Tarif des droits que le roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef

Commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de paris et rouen

Auteur : Conseil D'etat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Statuts, ordonnances et règlemens, arrests du conseil d'estat, lettres patentes et arrests

De la cour de parlement d'enregistrements pour la communauté des maistres jardiniers de paris

Auteurs : Nicolas Massias, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

16,50 €

Instruction du 1er mai 1769 que le roi a fait expédier

Pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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20,50 €

Nouveaux règlemens pour l'administration de la justice, avec les tarifs des droits dûs

Aux officiers de justice pour leurs frais et salaires, et la taxe des dépens de tous les procès

Auteur : France

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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29,50 €

Sur la majorité et l'interdiction, la banqueroute simple et la preuve en matière criminelle

Faculté de droit de strasbourg

Auteur : C.-H.-F. Teste

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Ordonnance portant règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Projet de code civil

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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14,90 €

Réformations, statuts et coustumes du duché de bouillon

Auteur : Jean Marie Ricard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

17,00 €

Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la chambre

Des comptes de bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite chambre. partie 2

Auteur : Jean Arthur La Gibonais

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

24,50 €

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