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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 9221 à 9240 sur 45541 livres

Des effets de commerce, étude de législation comparée

Auteur : Daniel Touzaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

24,00 €

Thèse de doctorat. sur les servitudes d'utilité publique et les servitudes établies par la loi

Entre propriétaires voisins dans un but d'intérêt public. faculté de droit de paris, 8 mai

Auteur : Charles-Paul-Victor Bouillier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

19,50 €

Guizot et l'entente cordiale. institut de france. académie des sciences morales et politiques

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Thèse de doctorat. du mandat en droit romain. de la commission en droit français

Faculté de droit de paris, 27 juillet 1858

Auteur : Jules Chenal

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

19,50 €

Une question locale. souvenir d'une campagne électorale dans une petite ville située près paris

Pièces diverses

Auteur : L. Bourguet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Loi du 30 août 1883 sur la réforme de l'organisation judiciaire avec les tableaux y annexés

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Les incendies de forêts en 1922

Rapport présenté par m. barris du penher

Auteur : Constantine

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Lettre à mm. les députés au corps législatif, au sujet du projet de la loi sur la presse

Congrès de la presse départementale

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Législation usuelle. le commissaire de police. code d'instruction criminelle et code pénal

Recueil analysé de toutes les lois, ordonnances en matière de simple police, 1789-1849

Auteur : Augustin Bedos

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

28,00 €

Nouveau tarif des droits d'enregistrement d'hypothèque et de timbre, indiquant les immunités

Et pénalités fiscales, par les rédacteurs du journal des notaires et des avocats...

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Rapport sur l'application de la loi des retraites ouvrières et paysannes, 1925-1926

Auteur : Louis Loucheur

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

22,00 €

Condition juridique des entreprises d'assurances en suisse

Auteur : Louis Selosse

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Mémoire à consulter pour le sieur philippe de marigny de mandeville, lieutenant

Des troupes détachées de la marine à la louisiane, contre le sieur de kerlerec capitaine de vaisseau

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

11,50 €

Mémoire adressé à la chambre d'accusation de la cour royale de paris

Auteur : Charles Comte

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

14,90 €

Ministère de la marine. instructions sur l'application du droit international en cas de guerre

Adressées à mm. les officiers généraux, supérieurs et autres commandant les forces navales

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

17,50 €

Thèse de doctorat. lettre de change, en droit international privé. acquisition du droit de propriété

Sur les fruits naturels, en droit romain. faculté de droit de nancy, 7 janvier 1881

Auteur : Alfred-Marie-Victor Chrétien

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

24,50 €

Une réduction dans les loyers ou la faillite, par un commerçant

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Procès de la gazette d'auvergne, plaidoyer, cour royale, 17 mai 1832

Auteur : Prosper Rougier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

11,50 €

Comptabilité des fabriques. décret du 27 mars 1893, portant règlement d'administration

Instruction sur la comptabilité des fabriques, 15 décembre 1893

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Union et discipline ou le mot d'ordre électoral

Auteur : Benjamin-Louis Bellet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

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