Le mémento des marchés publics de travaux

• Auteur : Patricia Grelier Wyckoff
• Éditeur : Eyrolles

Véritable outil de travail, cet ouvrage peut être consulté à tout moment grâce à son système de mots-clés. Sa rédaction claire et synthétique facilite la compréhension et la mise en application du nouveau Code des marchés publics (seuils en euros, procédure de passation, etc.).

Cette cinquième édition est à jour de nouveaux décrets publiés en mars 2011.

Société civile immobilière - 2017-2018

• Auteur : Sylvaine Porcheron et Clémence Frances-Dehors
• Éditeur : Delmas

La société civile immobilière est devenue un outil de gestion du patrimoine immobilier familier du plus grand nombre. Relativement simple à constituer et à faire fonctionner, la SCI permet de répondre à des besoins nombreux et variés en s'inspirant largement du droit commun des sociétés. Cependant, les choix statutaires et fiscaux lors de sa constitution peuvent être lourds de conséquences, tant pour ses associés et ses dirigeants, que ce soit lors de son activité ou de sa dissolution. La gestion d'un patrimoine immobilier sous forme de SCI présente donc des avantages et des inconvénients qu'il ne faut pas dissimuler. Cet ouvrage expose pas à pas les différentes étapes de la constitution d'une SCI, de son fonctionnement et, éventuellement de sa dissolution. À chaque fois, les aspects fis...

Groupement d'entreprises et cotraitance

• Auteur : Jean-Pierre Babando
• Éditeur : Le Moniteur

Réaliser des montages contractuels adaptés à vos besoins Le groupement d'entreprises - ou cotraitance - consiste en un groupement momentané de plusieurs entrepreneurs, créé en vue d'entretenir entre eux des liens juridiques, économiques et financiers. Il constitue notamment un moyen pour les petites et moyennes entreprises de s'associer afin d'obtenir des appels d'offres. En effet, pour des chantiers d'une certaine envergure, un maître d'ouvrage public comme privé peut attribuer un marché à des cotraitants qui bénéficient chacun de rapports contractuels directs et s'organisent au sein d'une convention de groupement en désignant un mandataire commun. Le maître d'ouvrage peut également susciter la création d'une entité spécialement dédiée à la coordination et à la gestion de l'a...

Guide des associations 2017

• Auteur : Collectif Groupe Revue Fiduciaire
• Éditeur : Revue Fiduciaire

Un guide pour tous : membres et dirigeants d'associations de toute taille, conseils, experts-comptables et commissaires aux comptes. Un guide de référence : consacré au monde associatif, il offre un fonds documentaire complet permettant la création d'une association et traitant de ses moyens de financement, de sa gestion comptable et budgétaire, de son régime fiscal, du statut des administrateurs, des salariés et des bénévoles, ainsi que de ses activités désintéressées ou lucratives. Un guide pratique : il apporte des réponses claires, des conseils stratégiques et de multiples outils : modèle de statuts, procès-verbal d'assemblée générale, contrat de travail et clauses utiles, tenue des comptes, récapitulatif des affichages obligatoires, reçu pour les réductions d'imp...