La Cour européenne des droits de l'homme
Jean-Pierre Marguenaud - Collection Connaissance du droit
Résumé
Cet ouvrage se penche sur une institution qui, malgré sa jeunesse, a vu son rôle et ses responsabilités augmenter de façon exponentielle. Grâce à plusieurs certaines de décisions dont l'écho médiatique ne cesse de s'amplifier, elle ne laisse plus indifférent. Beaucoup placent en elle leurs derniers espoirs d'obtenir gain de cause ; d'autres l'accablent des critiques les plus acerbes au nom du respect de la souveraineté nationale.
L'auteur analyse l'influence concrète de la CEDH sur le sort d'une prétendue victime des droits de l'homme, se penche sur les apports de l'extension considérable de la jurisprudence et évalue l'impact de ces décisions sur l'évolution du droit d'un pays comme la France.
L'auteur Jean-Pierre Marguenaud
Jean-Pierre Marguenaud, professeur agrégé de droit privé et de sciences criminelles à l'université de Limoges, est chercheur à l'Institut de droit européen des droits de l'homme de l'université de Montpellier et dirige la Revue semestrielle de droit animalier.
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Sommaire
- L'influence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le sort de la victime d'une violation de la CEDH
- La procédure
- La portée des arrêts de la Cour à l'égard de la victime
- L'enrichissement de la CEDH par la Cour européenne des droits de l'homme
- Les principes généraux d'interprétation de la CEDH
- Les enrichissements spéciaux
- L'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur l'évolution du droit français
- L'influence des arrêts constatant une violation de la CEDH par la France
- L'influence des arrêts constatant une violation de la CEDH par d'autres Etats que la France
Caractéristiques techniques du livre "La Cour européenne des droits de l'homme"
| PAPIER | ||
| Éditeur(s) | Dalloz | |
| Auteur(s) | Jean-Pierre Marguenaud | |
| Collection | Connaissance du droit | |
| Parution | 27/10/2005 | |
| Nb. de pages | 160 | |
| Format | 11,5 x 17 | |
| Couverture | Broché | |
| Poids | 137g | |
| Intérieur | Noir et Blanc | |
| EAN13 | 9782247062867 | |
| ISBN13 | 978-2-247-06286-7 | |
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