La fiscalité environnementale en belgique
Vincent Sepulchre - Collection Cahiers de fiscalite pratique
Parution le 13/03/2009
Résumé
L'environnement est devenu une réalité incontournable pour les entreprises et les citoyens. Or, un nombre grandissant de législations fiscales fédérales, régionales et locales prennent appui, à tort ou à raison, sur ces conséquences environnementales pour y attacher des conséquences fiscales.
D'où le présent ouvrage, destiné à mettre à la portée de tous, les conséquences fiscales d'un investissement ou d'un achat environnemental de l'entreprise ou du citoyen, dans toutes les législations fiscales de tous les niveaux de pouvoir belges.
Dans cet ouvrage, on s'emploiera donc à tout d'abord décrire de manière critique les différents instruments environnementaux disponibles, dont la fiscalité, en posant les qualités et défauts de chacun de ces instruments.
Ensuite, l'on décrira les mesures fiscales actuellement applicables dans les domaines suivants :
• la charge fiscale d'un investissement environnemental ;
• la taxation de l'énergie en Belgique ;
• la fiscalité des emballages et des déchets (écotaxes et autres), en lien avec les autres réglementations environnementales non fiscales ;
• la fiscalité de la consommation de l'eau et du déversement des eaux usées ;
• la fiscalité à charge des sols pollués ;
• les conséquences fiscales pour les permis négociables et les certificats verts.
D'où le présent ouvrage, destiné à mettre à la portée de tous, les conséquences fiscales d'un investissement ou d'un achat environnemental de l'entreprise ou du citoyen, dans toutes les législations fiscales de tous les niveaux de pouvoir belges.
Dans cet ouvrage, on s'emploiera donc à tout d'abord décrire de manière critique les différents instruments environnementaux disponibles, dont la fiscalité, en posant les qualités et défauts de chacun de ces instruments.
Ensuite, l'on décrira les mesures fiscales actuellement applicables dans les domaines suivants :
• la charge fiscale d'un investissement environnemental ;
• la taxation de l'énergie en Belgique ;
• la fiscalité des emballages et des déchets (écotaxes et autres), en lien avec les autres réglementations environnementales non fiscales ;
• la fiscalité de la consommation de l'eau et du déversement des eaux usées ;
• la fiscalité à charge des sols pollués ;
• les conséquences fiscales pour les permis négociables et les certificats verts.
L'auteur - Vincent Sepulchre
Professeur à l’École supérieure des Sciences fiscales, Maître de conférences à l’École de gestion de l’Université de Liège (H.E.C.), Maître de conférences et Assistant en droit fiscal à l’Université libre de Bruxelles, Administrateur délégué SOGEF SCRL.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Vincent Sepulchre |
| Collection | Cahiers de fiscalite pratique |
| Parution | 13/03/2009 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 603g |
| EAN13 | 9782804417017 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
