Le droit international, le droit européen et la hiérarchie des normes
Terry Olson, Paul Cassia - Collection Droit et Justice
Résumé
Comment s'organisent les rapports entre droit national et droit international, en particulier dans le cadre européen ? En cas de conflit entre normes internes et internationales, laquelle faut-il appliquer ? La réponse est complexe elle dépend de la juridiction concernée et de la nature de la norme en cause ; elle a varié selon les époques, les écoles doctrinales et les traditions nationales. L'enjeu est bien entendu fondamental, à l'heure où une part essentielle du droit français trouve son origine dans des normes européennes. Le présent ouvrage permettra au lecteur de disposer d'un état des lieux exhaustif, clair et actualisé, sur ce sujet évolutif.
L'auteur - Terry Olson
Terry Olson, maître des requêtes au Conseil d'Etat, est commissaire du gouvernement près la section du contentieux et enseigne le droit public à l'institut d'études politiques de Paris.
L'auteur - Paul Cassia
Paul Cassia est agrégé de droit, professeur de droit public à l'université Panthéon-Sorbonne (Paris-I), spécialiste des institutions de la Ve République.
Autres livres de Paul Cassia
Sommaire
- Introduction
- Les points de vue des droits d'origine externe sur les rapports de systèmes
- Le point de vue du droit international
- Le point de vue du droit de l'Union et des Communautés européennes
- Le point de vue du droit français sur les rapports de systèmes : monisme ou dualisme ?
- Les rapports entre les droits d'origine externe et la loi française
- Les rapports entre les droits d'origine externe et la Constitution française
- Conclusion
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | PUF |
| Auteur(s) | Terry Olson, Paul Cassia |
| Collection | Droit et Justice |
| Parution | 01/03/2006 |
| Nb. de pages | 60 |
| Format | 11,5 x 17,5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 56g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782130554943 |
| ISBN13 | 978-2-13-055494-3 |
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