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Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
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Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

Collectif - Collection Littératures

730 pages, parution le 07/12/2022

Résumé

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
Date de l'édition originale : 1882

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

  • Adjudication (Tarif des droits d'enregistrement et de transcription)324
  • Administrations et établissements publics (Seine)365
  • Administrations des chemins de fer366
  • Agents de change (Paris)606
  • Agréés près le tribunal de commerce de la Seine598
  • Algérie563
  • Ambassadeurs et agents diplomatiques (Résidences)364
  • Annuaire de la Magistrature, du Barreau, du Notariat et des Officiers ministériels de France375
  • Annuaire d'Algérie563
  • Annuaire des Colonies569
  • Arbitres de commerce (Seine)598
  • Arbre généalogique pour établir les degrés de parenté352
  • Assistance judiciaire. - Conseil d'Etat586
  • Assistance judiciaire. - Cour d'appel589
  • Assistance judiciaire. - Tribunal civil595
  • Association de prévoyance du notariat de France368
  • Avocats à la Cour de cassation588
  • Avocats à la Cour d'appel (Seine)589
  • Avocats à la Cour d'appel d'Algérie563
  • Avoués d'appel (Seine)593
  • Avoués de première instance (Seine)595
  • Avoués des départements375
  • Avoués de l'Algérie et des Colonies563 et 569
  • Banques366
  • Banque de France (Succursales et renseignements)359 et 369
  • Bibliothèques publiques367
  • Bureaux de postes260
  • Bureaux télégrapspanques (joints aux bureaux de poste)260
  • Bureaux télégrapspanques (seuls)280
  • Caisse des dépôts et consignations369
  • Caisse d'épargne et de prévoyance371
  • Cautionnements (Renseignements)347
  • Chemins de fer365
  • Colis postaux292 et 374
  • Colonies (Cours d'appel et tribunaux)569
  • Commissaires-priseurs (Seine)603
  • Commissaires-priseurs des départements375
  • Commissaires-priseurs de l'Algérie et des colonies563 et 569
  • Compagnies diverses (Seine)366
  • Compagnies d'assurance366
  • Conférence des avoués des départements368 et 607
  • Congés. - Délais à observer363
  • Conseil de Préfecture581
  • Conseil d'Etat585
  • Conseil général de la Seine583
  • Conseil municipal de la Seine582
  • Conservateurs des hypothèques (Seine)606
  • Conservateurs des hypothèques des départements375
  • Consuls de France à l'étranger365
  • Consuls (Résidences)365
  • Contributions (Réclamations)361
  • Contributions directes (Direction de la Seine)581
  • Cours d'appel et tribunaux de leur ressort372
  • Cour d'appel (Seine)589
  • Cour d'appel d'Algérie563
  • Cour d'appel Colonies569
  • Cour de cassation588
  • Cour des Comptes586
  • Crédit foncier de France370
  • Crédit agricole371
  • Curateurs aux successions vacantes595
  • Défenseurs (Algérie)563
  • Députés577
  • Domaines606
  • Enregistrement et timbre605
  • Enregistrement (Direction)605
  • Enregistrement (Instructions pour réclamations)348
  • Enregistrement (Tarifs)324
  • Etablissements d'utilité publique367
  • Experts près la Cour d'appel593
  • Experts près le tribunal de première instance596
  • Greffe (Tarif des droits de)343
  • Greffiers (Tarif des)343
  • Huissiers (Seine)604
  • Huissiers des départements375
  • Huissiers de l'Algérie et des colonies563 et 569
  • Hypothèques. - Conservateurs (Seine)606
  • Hypothèques. - des départements375
  • Hypothèques. - (Tarif des droits d')341
  • Ingénieurs civils599
  • Interprêtes-traducteurs597
  • Juges de paix de la Seine600
  • Juges de paix des départements375
  • Juges de paix d'Algérie563
  • Justices de paix (Lois des 25 mai, 6 juin 1838 et 22 mai 1855)322
  • Légalisations (Renseignements divers)364
  • Liquidateurs de commerce598
  • Marc le franc. - Mode de calcul259
  • Matières d'or et d'argent. - Valeur des divers titres252
  • Mesures de capacité, avec tableau de conversion, de solidité, de longueur, agraires et de superficie, de pesanteur (poids)249
  • Ministres567
  • Ministère de la justice584
  • Monnaies d'or et d'argent252
  • Monnaies pour la fixation du droit de timbre256
  • Monnaies françaises et étrangères (Tableau comparatif)254
  • Musées, curiosités, etc., de Paris367
  • Mutations et transferts256
  • Notaires de la Seine601
  • Notaires des départements375
  • Notaires de l'Algérie et des colonies563 et 569
  • Postes ([Service des]; instruction; traité international; tarif)260 et 292
  • Postes (Bureaux)291
  • Préfecture de la Seine581
  • Préfecture- de police582
  • Président de la République577
  • Référendaires au sceau de France585
  • Renseignements divers sur plusieurs établissements d'utilité publique366 et 367
  • Rentes sur l'Etat. (Achat; vente; successions; mutations; calcul du taux d'intérêt)256
  • Rentes viagères (Taux des)256
  • Rues nouvelles de Paris583
  • Sénateurs578
  • Sénateurs de la Seine581
  • Séquestres judiciaires (Seine)595
  • Service des postes dans Paris291
  • Société générale (Bureaux dans Paris; agences en province et à l'étranger)358
  • Société diverses566
  • Syndics de faillite (Seine)560
  • Table de Deparcieux360
  • Table de la Société l'Urbaine359
  • Tarifs d'enregistrement324
  • Tarifs Timbre337
  • Tarifs Hypothèques341
  • Tarifs Greffe343
  • Tarifs des amendes344
  • Tarifs des légalisations364
  • Tarifs civils293
  • Télégraphes. - Bureaux264
  • Télégrapspanque (Service)280
  • Traitement des magistrats (France et Algérie)353
  • Traitement des magistrats (Colonies)355
  • Traitement des justices de paix335
  • Tribunal des conflits585
  • Tribunal de première instance (Seine)593
  • Tribunal de commerce (Seine)598
  • Tribunal de simple police599
  • Tribunaux des départements (France et Algérie)375
  • Tribunaux des colonies569
  • Tribunaux étrangers575
  • Tribunaux d'Egypte575
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Collectif
Collection Littératures
Parution 07/12/2022
Nb. de pages 730
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 1724g
EAN13 9782329835662

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