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Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
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Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

Collectif - Collection Sciences sociales

728 pages, parution le 15/01/2023

Résumé

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
Date de l'édition originale : 1895

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

  • Administrateurs de sociétés. V. Liquidat.
  • Administrations diverses334
  • Agents de change652
  • Agréés643
  • Alsace-Lorraine (Notaires d')611
  • Ambassades (Résidences des)334
  • Amendes diverses (Tarif)313 et suiv.
  • Annuaire des départements381 et suiv.
  • Annuaire de l'Algérie593 et suiv,
  • Annuaire des Colonies602 et suiv.
  • Annuaire de Tunisie601
  • Annuaire des tribunaux étrangers612
  • Arbitres643
  • Arbre généalogique322
  • Assistance V. le Conseil d'Etat.
  • Assistance V. la Cour de cassation.
  • Assistance V. la Cour d'appel.
  • Assistance V. le Tribunal civil de la Seine.
  • Association de prévoyance du notariat336
  • Assurances. V. Administrations diverses.
  • Assurances. sur la vie. Voir Rente viagère et329
  • Audiences au Ministère de la justice (Jours)335
  • Avocats à la Cour de cassation630
  • Avocats à la Cour d'appel de Paris633 et suiv.
  • Avoués près la Cour d'appel de la Seine637
  • Avoués de première instance (Paris)640
  • Avoués des départements (Conférence des)653
  • Banques. V. Administrations diverses.
  • Bureaux de poste et télégrapspanques339 et suiv.
  • Bureaux de Paris375
  • Bureaux (Service intérieur et international)373 et 376
  • Bureaux (Renseignements)377
  • Bureaux téléphoniques379
  • Calcul d'intérêts257
  • Canaux. V. Administrations diverses.
  • Cautionnements des notaires (Renseignements)320
  • Chemins de fer. V. Administrations diverses.
  • Colis postaux377
  • Comité des notaires des départements336
  • Commissaires-priseurs (Seine)649
  • Commissaires de police de la Seine645
  • Congés (Renseignements)332
  • Conseil d'Etat629
  • Conseil municipal de Paris625
  • Conseil général de la Seine626
  • Conseil de préfecture623
  • Consuls (Résidence des)334
  • Contributions (Réclamations en matière de)330
  • Contributions directes (Direction des)623
  • Cour de cassation630
  • Cour des Comptes631
  • Cour d'appel de Paris632
  • Cours d'appel des départements381 et suiv.
  • Cours d'appel et tribunaux de leur ressort337
  • Courtiers d'assurances maritimes647
  • Curateurs aux successions vacantes640
  • Députés (Liste alphabétique)619
  • Députés de la Seine623
  • Domaines (Direction des)652
  • Domaines (Receveurs des)652
  • Enregistrement (Renseignements)292 et suiv.
  • Enregistrement (Tarif)296 et suiv.
  • Enregistrement (Direction)651
  • Enregistrement (Receveurs de Paris)651
  • Enregistrement (Receveurs de la Seine)651
  • Experts près la Cour de cassation630
  • Experts près la Cour d'appel637
  • Experts près le tribunal civil de la Seine641
  • Expropriations. (Tarif)285
  • Facultés de droit (Etat381
  • Facultés (Libres)382
  • Greffiers des trib. et des cours d'appel281 et suiv.
  • Greffiers des trib. (Association des)647
  • Greffiers (Tarif des)287 et suiv.
  • Greffiers des trib. de com. et des j. de p.277 et suiv.
  • Greffe (Droits de)313
  • Huissiers de la Seine650
  • Huissiers de France (Comité central)653
  • Hypothèques (Conservateurs des) (Seine)646
  • Hypothèques (Salaires)313
  • Intérêts (Calcul d')257 et suiv.
  • Juges de paix (7e tarif)284 et 285
  • Justices de paix (Lois sur les)290 et suiv.
  • Justices de la Seine645
  • Légalisations (Renseignements)333
  • Liquidateurs de sociétés643
  • Liquidateurs judiciaires643
  • Marc le franc (Mode de calcul)259
  • Matières d'or. V. Monnaies.
  • Mesures249 et suiv.
  • Ministère de la Just. (Person. et renseignem.)627
  • Ministère (Jours d'audience)335
  • Ministères (Liste alphabétique)617
  • Monnaies252 et suiv.
  • Mortalité. V. Table de Deparcieux.
  • Mutations et Transferts257
  • Notaires de Paris647
  • Notaires du département de la Seine649
  • Notaires d'Alsace-Lorraine611
  • Papier timbré (Bureaux de)652
  • Percepteurs (Seine)624
  • Poste (Servie: postal et renseignements)373 et 377
  • Poste (Francspanses)380
  • Préfecture de la Seine (Personnel)623
  • Préfecture de police (Personnel)625
  • Réclamations en mat. d'enregistrem319
  • Rentes sur l'Etat256
  • Rentes viagère. V. Annonces,10, 11, 12.
  • Référendaires au sceau627
  • Sénateurs (Liste alphabétique)617 et 618
  • Sénateurs de la Seine623
  • Séquestres640
  • Sociétés diverses. V. Administrations diverses.
  • Sténographes647
  • Syndics de faillites643
  • Tarifs civils260 et suiv.
  • Tarifs des greffiers287
  • Tarifs des conservateurs des hypothèques312
  • Tarifs des amendes diverses312
  • Tarifs télégrapspanques378
  • Table de Deparcieux (Mortalité)329
  • Télégraphe (Service)378
  • Téléphone (Bureaux)379
  • Timbre (Droits de)307
  • Titres perdus ou volés257
  • Traitements divers323 et suiv.
  • Transferts. V. Mutations.
  • Transcriptions (Droits de)320
  • Tribunal de première instance de la Seine638
  • Tribunal de commerce de la Seine643
  • Tribunal des conflits627
  • Tribunal de simple police644
  • Tribunaux maritimes (Tableau des)338
  • Tribunaux des départements381 et suiv.
  • Tribunaux d'Algérie593 et suiv.
  • Tribunaux de Tunisie600
  • Tribunaux des Colonies601
  • Tribunaux de l'étranger611
  • Ventes judic. d'immeubles (Tarif)280 et suiv.
  • Ventes de fruits et récoltes (Tarif)287
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Collectif
Collection Sciences sociales
Parution 15/01/2023
Nb. de pages 728
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 1720g
EAN13 9782329847504

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