De la jurisprudence des arrêts, à l'usage de ceux qui les font et de ceux qui les citent
André-Marie-Jean-Jacques Dupin - Collection Sciences sociales
218 pages, parution le 01/10/2020
Résumé
De la jurisprudence des arrêts, à l'usage de ceux qui les font et de ceux qui les citent , par M. Dupin,...
Date de l'édition originale : 1822
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1822
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - André-Marie-Jean-Jacques Dupin
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Sommaire
TABLE DES SECTIONS Comprises dans ce Volume.
| SECTION Ire. Définition, Étymologie du mot Arrêt, | page 1 |
| SECTION II. Des diverses espèces d'Arrêts, | 5 |
| SECTION III. Origine et fondement de la Jurisprudence des Arrêts, | 9 |
| SECTION IV. Quelle est l'autorité des Arrêts.- Controverse établie à ce sujet entre les Avocats de Metz, | 19 |
| SECTION V. Avantage de la Jurisprudence actuelle sur l'ancienne, | 62 |
| SECTION VI. Ancienneté et multiplicité des compilations d'Arrêts, | 74 |
| SECTION VII. Défauts reprochés aux compilations d'Arrêts, | 82 |
| SECTION VIII. Qualités désirables dans un recueil d'Arrêts, | 89 |
| SECTION IX Moyen de concilier les Arrêts contraires, | 97 |
| SECTION X. Qu'il ne faut pas négliger d'apostiller un mauvais Arrêt, | 99 |
| SECTION XI. A quoiil faut faire attention pour distinguer les bons Arrêts d'avec les mauvais, page | 102 |
| SECTION XII. Comment un Arrêt peut être bon dans un sens, et mauvais dans un autre, | 116 |
| SECTION XIII. Des Arrêts d'equité, | 120 |
| SECTIONXIV. Règles à observer dans la citation des Arrêts, | 130 |
| CONCLUSION. | 172 |
| SECTION ADDITIONNELLE. De la publicité et de l'impression des Arrêts, | 174 |
| FIN DE LA TABLE. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | André-Marie-Jean-Jacques Dupin |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/10/2020 |
| Nb. de pages | 218 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 300g |
| EAN13 | 9782329469171 |
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