Droit civil - Les obligations

Alain Bénabent - Collection Domat / Droit privé

700 pages, parution le 01/09/2005 (10^eme édition)

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Résumé

Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est la conception moderne du droit des obligations, domaine privilégié de ce qu'il faut aujourd'hui appeler le "droit civil des affaires".

Il comprend trois piliers :

la théorie des contrats, profondément renouvelée par la poussée du droit de la consommation ;
la théorie de la responsabilité, transformée par le jeu des assurances et l'idée de solidarité ;
la "patrimonialisation" des créances, qui en fait un objet de circulation économique, vivifiée par le développement des organismes financiers.

Ainsi, matière classique par excellence, ce droit est cependant moderne et actuel : c'est que sa nature même est de se renouveler constamment en fonction des évolutions sociales et économiques, et aujourd'hui en particulier sous l'influence (controversée) de l'aspiration européenne.

L'auteur - Alain Bénabent

Alain Bénabent, professeur agrégé des Facultés de droit, est avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation.

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Sommaire

Les obligations d'origine volontaire : le contrat
- La qualité pour contracter
- La volonté de contracter
- La forme du contrat
- Le contenu du contrat
- La mise en oeuvre de la nullité
- Les effets de la nullité
- Les personnes liées par le contrat
- Les obligations créées par le contrat
- L'efficacité des contrats dans le temps
- L'impossibilité d'exécution
- La défaillance d'exécution
Les obligations d'origine légale
- La gestion d'affaires
- La répétition de l'indu
- L'enrichissement injustifié (ou sans cause)
- La théorie de l'apparence
- La philosophe générale du système
- La responsabilité pour faute
- La responsabilité du fait d'autrui
- La responsabilité du fait des choses
- Le dommage réparable
- L'action en réparation
- Modalités de la répartition
Le régime général des obligations
- La circulation par changement de créancier
- La circulation par changement de débiteur
- Le paiement volontaire
- Le paiement indirect
- L'exécution forcée
- Extinction sans paiement

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Montchrestien
Auteur(s)	Alain Bénabent
Collection	Domat / Droit privé
Parution	01/09/2005
Édition	10^eme édition
Nb. de pages	700
Format	16 x 22
Couverture	Broché
Poids	890g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782707614223
ISBN13	978-2-7076-1422-3