La rupture du contrat de travail
Chronique de jurisprudence 2002-2005
Résumé
La rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre toutes les questions, une connaissance éclairée de la jurisprudence et des nuances de celle-ci est indispensable au praticien de droit social. Cet ouvrage donne un aperçu de la jurisprudence émise au cours de la période 2002-2005.
Tous les thèmes abordés sont directement ou indirectement liés à la rupture du contrat de travail. Sont ainsi passés en revue, au travers des 17 chapitres composant cet ouvrage, des thèmes aussi classiques que ceux relatifs aux délais de préavis, aux indemnités de préavis, à l'acte équipollent à rupture et au licenciement pour motif grave ainsi que les décisions les plus marquantes en matière, notamment, d'emploi des langues, de clauses de stabilité d'emploi, de travailleurs protégés, de clauses de non-concurrence et de prescription.
Le lecteur constatera qu'au cours de la période étudiée, la Cour de cassation a eu l'occasion de rendre un nombre impressionnant d'arrêts importants. Ceux-ci seront abondamment commentés de même que la jurisprudence publiée ou inédite des juridictions du travail. Cette approche permet aux auteurs de donner réellement vie à une matière jugée parfois très abstraite, par le biais notamment d'aperçus détaillés de cas concrets en matière de licenciement pour motif grave, d'acte équipollent à rupture ou de licenciement abusif.
Les auteurs ont également voulu se référer à la doctrine régulièrement publiée en la matière : ainsi, chaque chapitre est précédé de la doctrine la plus autorisée publiée au cours de la période de référence, permettant ainsi au lecteur d'approfondir le thème de son choix.
Cet ouvrage s'adresse non seulement au juriste praticien de droit social et à l'avocat, mais également au dirigeant d'entreprise, au juriste d'entreprise et au responsable des ressources humaines qui peuvent, d'une manière ou d'une autre, être confrontés aux conséquences d'une rupture du contrat de travail.
Le présent ouvrage est une traduction de la version néerlandaise «Kroniek Ontslagrecht - Overzicht van rechtspraak 2002-2005», rédigé par Annelies gielen, Maarten Simon, Bart Vanschoebeke et Ann Witters, tous avocats au sein du Cabinet Claeys & Engels.
Les chroniques précédentes 1988-1991, 1992-1995 sont également disponibles.
Les chroniques des années 1979-1981, 1982-1984, 1985-1987, 1996-2001 sont épuisées.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Collection | Crimen |
| Parution | 14/11/2006 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 2094g |
| EAN13 | 9782804423698 |
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