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Juridique, fiscal, social, comptable

Collectif Francis Lefebvre

526 pages, parution le 01/01/2001 (6eme édition)

Résumé

Avec le développement des échanges internationaux, il devient nécessaire à un nombre de plus en plus élevé de personnes ou d'entreprises d'être informées sur le régime juridique et fiscal de certains pays étrangers (notamment ceux de l'Union européenne) et les dispositions qui régissent, sur le plan fiscal, les relations entre ces pays et la France.

Cet ouvrage s'adresse en premier lieu à ces personnes, ainsi qu'à leurs conseils. Il s'adresse également au lecteur luxembourgeois soucieux d'avoir une présentation synthétique du droit des affaires de son pays.

Depuis la parution de la dernière édition de cet ouvrage, fort bien accueillie par nos lecteurs, trois ans se sont écoulés. A la demande de nos lecteurs, cette nouvelle édition a de nouveau été enrichie : elle offre une étude plus fournie des holdings et des organismes de placement collectif et elle présente une première étude des fonds de pension internationaux.

L'ouvrage comporte six parties:

- la première a pour objet l'étude du droit des affaires luxembourgeois - la deuxième est consacrée au système fiscal;

- la troisième analyse des régimes particuliers: les holdings, les organismes de placement collectif et les fonds de pensions internationaux;

- la quatrième présente le droit social en vigueur; - la cinquième porte sur les règles comptables;

- la sixième reprend le texte de la convention fiscale franco-luxembourgeoise, avec des commentaires côté français et côté luxembourgeois.

Pour faciliter les recherches du lecteur, un sommaire analytique détaillé figure en tête de l'ouvrage, l'index alphabétique se trouvant à la fin.

Sommaire

  • Introduction Approche du marché luxembourgeois
  • 1 Partie Droit des affaires
  • Titre 1 Système administratif et juridique
  • Titre 2 Droit des sociétés
  • 2 Partie Système fiscal
  • Titre 1 Aperçu d'ensemble
  • Titre 2 Imposition des sociétés
  • Titre 3 Imposition des personnes physiques impôt sur le revenu
  • Titre 4 TVA
  • Titre 5 Autres impôts
  • 3 Partie Régimes particuliers
  • 4 Partie Droit social
  • 5 Partie Règles comptables
  • 6 Partie Convention franco-luxembourgeoise
  • Annexes

L'auteur - Collectif Francis Lefebvre

Collectif d'auteurs des Editions Francis Lefebvre.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Francis Lefebvre
Auteur(s) Collectif Francis Lefebvre
Parution 01/01/2001
Édition  6eme édition
Nb. de pages 526
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 825g
Intérieur 2 couleurs
EAN13 9782851154675

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