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Manuel des marchés publics
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Manuel des marchés publics

Manuel des marchés publics

Didier Batselé, Alex Yerna - Collection Initiations

376 pages, parution le 11/06/2020

Résumé

Concentrer la matière des marchés publics en près de 350 pages, c'est a priori impensable, c'est, un peu, faire comme Merlin l'enchanteur, qui réduit tous ses livres et ses meubles pour les emporter dans son sac de voyage, sauf que, à la différence de Merlin, nous ne connaissons pas de formule magique et que la réglementation, touffue et complexe, ne se laisse pas enfermer aussi facilement que les objets de l'enchanteur.
Il nous a fallu faire des choix, limiter des développements, s'astreindre à ne pas trop s'écarter de l'essentiel pour rester dans les limites fixées tout en offrant au lecteur un ouvrage complet, clair, et agréable à lire.
Le Manuel a été construit avec l'objectif pédagogique de démythifier la matière et d'en ouvrir les portes tranquillement, sans difficulté. Il peut aussi être un moyen d'actualisation facile et rapide des fondamentaux. L'approche a été prioritairement didactique.

Sont successivement abordés :
- les principes généraux et les règles des marchés publics, y compris les exclusions, la présentation de toutes les procédures de passation - dont les marchés de faible montant -, la modulation des marchés, les techniques de finition et l'éthique ;
- les étapes de la passation des marchés, y compris les obligations d'information et de motivation ;
- l'exécution des marchés, y compris les obligations respectives de l'adjudicateur et de l'adjudicataire, les modifications du marché en cours d'exécution, les réceptions, les sanctions, etc. ;
- les principaux recours.

L'auteur - Didier Batselé

Autres livres de Didier Batselé

L'auteur - Alex Yerna

Autres livres de Alex Yerna

Sommaire

Bases législatives et réglementaires – conventions de lecture
Avant-propos

PARTIE I – LES PRINCIPES ET LES RÈGLES DES MARCHÉS PUBLICS

CHAPITRE I. – L 'IMPORTANCE DES MARCHÉS PUBLICS
CHAPITRE II. – L 'ÉTAT DU DROIT
CHAPITRE III. – QU 'EST-CE QU'UN MARCHÉ PUBLIC ?
CHAPITRE IV. – LES EXCLUSIONS DE LA LOI OU DE SON TITRE 2
CHAPITRE V. – LES PROCÉDURES DE PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS
CHAPITRE VI. – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DES MARCHÉS PUBLICS
CHAPITRE VII. – LA MODULATION DES MARCHÉS
CHAPITRE VIII. – LA GOUVERNANCE
CHAPITRE IX. – L 'ÉTHIQUE DANS LES MARCHÉS PUBLICS
CHAPITRE X. – DISTINCTION ENTRE LES MARCHÉS PUBLICS ET D'AUTRES MOYENS DE SATISFAIRE L'INTÉRÊT GÉNÉRAL

PARTIE II – LE DÉROULEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION
CHAPITRE I. – UNE LIGNE DU TEMPS
CHAPITRE II. – L 'EXPRESSION DU BESOIN ET LES CONSULTATIONS PRÉALABLES
CHAPITRE III. – PROCÉDURE DE PASSATION DU MARCHÉ ET MODULATION
CHAPITRE IV. – DOCUMENTS DU MARCHÉ ET SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES
CHAPITRE V. – LES AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES
CHAPITRE VI. – LA PUBLICITÉ DU MARCHÉ
CHAPITRE VII. – LA SÉLECTION
CHAPITRE VIII. – L 'ÉTABLISSEMENT ET LE CONTENU DES OFFRES
CHAPITRE IX. – L 'INTRODUCTION DES DEMANDES DE PARTICIPATION, LE DÉPÔT ET L'OUVERTURE DES OFFRES
CHAPITRE X. – LE DÉLAI D'ENGAGEMENT
CHAPITRE XI . – L 'EXAMEN ET LA COMPARAISON DES OFFRES
CHAPITRE XII. – LES OBLIGATIONS DE MOTIVATION DES DÉCISIONS ET D'INFORMATION
CHAPITRE XIII. – LA CONCLUSION DU CONTRAT, LE DÉLAI D'ATTENTE ET L'INFORMATION A POSTERIORI

PARTIE III – L'EXÉCUTION DES MARCHÉS – LES DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES
CHAPITRE I. – LES RÈGLES D'EXÉCUTION
CHAPITRE II. – LE CAUTIONNEMENT
CHAPITRE III. – LES OBLIGATIONS DE L'ADJUDICATAIRE DURANT L'EXÉCUTION DU MARCHÉ
CHAPITRE IV. – LES OBLIGATIONS DU POUVOIR ADJUDICATEUR
CHAPITRE V. – L 'EXÉCUTION EFFECTIVE DU MARCHÉ ET LES RÉCEPTIONS TECHNIQUES
CHAPITRE VI. – LA MODIFICATION ET LA RÉVISION DU MARCHÉ
CHAPITRE VII. – LES INCIDENTS D'EXÉCUTION
CHAPITRE VIII. – LA RÉCEPTION PROVISOIRE DES PRESTATIONS
CHAPITRE IX. – LA FACTURATION ET LE PAIEMENT
CHAPITRE X. – LA FIN DU MARCHÉ ET LA LIBÉRATION DU CAUTIONNEMENT

PARTIE IV – LES RECOURS EN BREF


ANNEXES


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Didier Batselé, Alex Yerna
Collection Initiations
Parution 11/06/2020
Nb. de pages 376
Format 16.2 x 24.3
Couverture Broché
Poids 600g
EAN13 9782807919600
ISBN13 978-2-8079-1960-0

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