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Marques et Internet

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Protection, valorisation, défense

Nathalie Dreyfus - Collection Axe droit

470 pages, parution le 08/12/2011

Résumé

La présentation et l'analyse des dernières avancées des droits français et international sur la protection et la défense des marques sur l'Internet tant au niveau du Web 1.0 que du Web 2.0 sont au coeur du présent ouvrage.

Ainsi, une première partie est consacrée à l'histoire de l'Internet, de sa naissance à son développement foudroyant ainsi qu'aux différents enjeux ayant modelé sa croissance et qui permettent de mieux comprendre les problématiques actuelles. De fait, les réseaux sociaux occupent ici une place centrale. L'auteur précise, ensuite, les différentes politiques de protection en amont, des marques, noms de domaine et réputations sur l'Internet traditionnel.

Sont à cet égard présentés les outils juridiques actuels pour l'entreprise qui lui permettent non seulement d'attaquer mais également de se défendre dans les cas d'atteintes à ses droits.

La deuxième partie traite plus spécialement de la publicité sur les moteurs de recherche et principalement du cas des "Google AdWords", à la lumière des nombreuses décisions de jurisprudence récemment rendues.

Dans la troisième partie, l'auteur, après avoir retracé l'histoire de la révolution que constituent les réseaux sociaux, analyse les nombreux problèmes nouveaux que leur émergence a provoqués. En effet, si l'encadrement juridique de ces réseaux existe, il se construit rapidement avec l'arrivée de nouveaux outils et connaît de nombreuses évolutions. Les entreprises et les créateurs doivent en conséquence très vite s'adapter pour prendre la mesure des changements. A cette fin, l'auteur présente aussi bien le nouveau management des risques d'atteinte à la marque ou au logo sur les réseaux sociaux que la jurisprudence existante en cas d'atteinte, qu'elle soit extrajudiciaire ou judiciaire.

Dès lors que l'Internet est par définition mondialisé, l'analyse ne doit pas se concentrer uniquement sur la situation en France mais doit également s'inspirer des exemples suivis à l'étranger. A cet égard, l'auteur apporte de nombreux éléments d'informations récents sur les pratiques suivies.

L'auteur - Nathalie Dreyfus

Nathalie Dreyfus, Conseil en Propriété Industrielle, Conseil européen en Marques près l'Office pour l'Harmonisation dans le Marché intérieur, expert auprès du Centre d'arbitrage et de médiation de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), tiers-aviseur du Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP). Elle a fondé et dirige le Cabinet Dreyfus & Associés à Paris.

Sommaire

  • Le Web 1.0
    • L'architecture du réseau Internet
    • La gouvernance de l'Internet - l'Icann : entre régulation et gouvernance
    • Le règlement extrajudiciaire des litiges relatifs aux noms de domaine
  • La publicité sur les moteurs de recherche
    • Description du système des liens commerciaux Google Adwords
    • Les problématiques Google Adwords
    • Le contentieux Google Adwords en France
  • Le Web 2.0 ; les réseaux sociaux
    • Tour d'horizon des réseaux sociaux
    • L'encadrement juridique des réseaux sociaux
    • Exploiter les réseaux sociaux
  • Problématiques communes
    • Problématiques communes aux Web 1.0 et Web 2.0
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Lamy
Auteur(s) Nathalie Dreyfus
Collection Axe droit
Parution 08/12/2011
Nb. de pages 470
Format 15 x 21
Couverture Broché
Poids 520g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782721214584
ISBN13 978-2-7212-1458-4

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