Nicolas d'incau, le droit relatif à la pêche fluviale en france (1789-1897)

Pour une histoire du droit de l'environnement

Nicolas D'incau

218 pages, parution le 06/01/2025

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Résumé

Dans quelle mesure, au XIXe siècle, le droit relatif à la pêche fluviale contribue-t-il à préserver les ressources halieutiques et le milieu naturel ? En analysant les normes qui encadrent la pêche à la suite de la Révolution française, cet essai tente de répondre à cette question. Le lecteur pourra ainsi découvrir que la « continuité écologique des cours d'eau » n'est pas une préoccupation nouvelle. Cet exemple - parmi tant d'autres - démontre que les autorités publiques avaient conscience que la libre circulation des poissons était indispensable pour la remontée et pour le développement de certaines espèces. L'on s'apercevra également que de nombreuses règles protectrices de la faune doivent beaucoup aux scientifiques qui, dès le Second Empire, n'ont pas hésité à interpeller le pouvoir pour qu'il légifère. Le droit de l'environnement est-il, ou peut-il devenir, un « domaine » de l'histoire du droit ? C'est l'autre grand apport de ce livre qui met à l'épreuve cette curieuse discipline. Si le droit de l'environnement peut être considéré comme un nouveau « champ » juridique, force est de constater que certains problèmes qu'il essaie de résoudre existaient déjà il y a plus de deux siècles. Chercher à les comprendre, et observer les réponses qu'on y a apportées, oblige nécessairement à admettre que le droit dit de l'environnement ne vient pas de nulle part ; d'où l'intérêt de l'histoire du droit pour en retracer la généalogie et en interroger les fondements.