Politiques de santé dans l'entreprise

Le chef d'entreprise face à l'obligation de sécurité

Alexis Bugada

170 pages, parution le 15/10/2006

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Résumé

Amiante, substances chimiques, tabagisme, santé mentale, terrorisme, environnement... Compte tenu des exigences posées par le juge et par la loi, le chef d'entreprise ne peut ignorer les risques professionnels existant dans l'entreprise. L'obligation de sécurité de résultat, dont il est désormais débiteur, l'expose à une somme de responsabilités lourdes de conséquences tant sur le plan humain que sur le plan juridique et économique. Connaître l'ampleur de ces risques juridiques doit le conduire à intégrer la préservation et la protection de la santé de son personnel en adoptant une politique de prévention adéquate.

A cette fin, l'ouvrage vise à comprendre les ressorts qui président à une approche globale de la santé au travail. La définition d'une véritable politique de santé dans l'entreprise repose sur une obligation aux contours encore flous découlant du droit européen, de la loi, du règlement et enfin du contrat de travail ; elle mobilise le droit de la protection sociale, le droit de la responsabilité civile, le droit de la responsabilité pénale et, de plus en plus, le droit de l'environnement. La dynamique de l'obligation générale de sécurité de l'employeur semble même être conçue par le juge comme visant à pallier les éventuelles défaillances de la réglementation professionnelle. La jurisprudence relative à l'amiante est sur ce point tristement significative et son influence, manifeste.

L'ouvrage est conçu de façon accessible et concise en faisant état de la jurisprudence la plus récente et en citant les références essentielles.

L'auteur - Alexis Bugada

Professeur à la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence, l'auteur enseigne le droit social. Depuis 2004, il dispense le cours de Politiques de santé dans l'entreprise destiné aux étudiants de Master première année (M.1). Il est également l'auteur d'un ouvrage intitulé L'avantage acquis en droit du travail, PUAM 1999 (préface D. Berra) qui a obtenu le Prix Georges Ripert de la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence en 1999.

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Sommaire

Le renforcement de la prévention
- Le renforcement de la prévention par les normes
- Le renforcement de la prévention par la responsabilité
- Le renforcement de la prévention par la répression
Le développement des protections
- Les prérogatives des protagonistes
- La protection de la santé mentale
- La protection du lien d'emploi

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence
Auteur(s)	Alexis Bugada
Parution	15/10/2006
Nb. de pages	170
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	325g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782903449896
ISBN13	978-2-903449-89-6