Résumé
La procédure pénale est au coeur des grands débats de
société qui agitent la France et l'Europe en ce début de
millénaire. Elle est aussi en plein renouvellement sous
l'influence croissante des instruments internationaux de
protection des droits de l'Homme et de la jurisprudence du
Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits
de l'Homme. Ce manuel s'inscrit clairement dans ce
mouvement d'attraction de la procédure pénale par les
droits fondamentaux.
Cette orientation se dessine au travers du plan de
l'ouvrage : la première partie traite de l'encadrement de
la procédure pénale au triple plan politique,
institutionnel et processuel. La seconde partie est
consacrée à l'exposé chronologique du déroulement d'une
procédure pénale. Le lecteur dispose ainsi de tous les
éléments de technique juridique qui permettent de
constituer le dossier d'une procédure pénale, de l'orienter
puis de l'apprécier.
La volonté de sortir la procédure pénale de son ghetto
technique s'exprime également au travers de la méthode
d'exposition choisie. Ainsi, des développements sont
consacrés, dans de nombreux chapitres, à des
approfondissements de Théorie juridique et de Pratique
judiciaire l'objectif est clairement d'amener la procédure
pénale à ce droit commun du procès qui se construit sous
nos yeux.
Le lecteur trouvera dans cet ouvrage les réponses aux
questions qu'il se pose, qu'il s'agisse d'un problème
technique, de l'exposé de l'économie de cette discipline ou
d'une réflexion sur le système procédural pénal.
- L'ENCADREMENT DE LA PROCEDURE PENALE (Clés de
lecture)
- Le cadre politique : le choix d'un régime
procédural
- Le cadre institutionnel de la procédure pénale
- Le cadre processuel : les principes directeurs de la
procédure pénale
- LE DEROULEMENT D'UNE PROCEDURE PENALE (Le dossier de la
procédure)
- La constitution du dossier de la procédure
- L'orientation du dossier de la procédure
- L'appréciation définitive du dossier de la procédure
L'auteur - Serge Guinchard
Serge Guinchard est professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II), directeur honoraire de l'Institut d'études judiciaires Pierre Raynaud, doyen honoraire de la faculté de droit de Lyon, recteur honoraire.
Autres livres de Serge Guinchard
L'auteur - Jacques Buisson
Jacques Buisson est docteur d'État en droit, conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien professeur associé à l'université Jean Moulin (Lyon III), ancien directeur de l'École Nationale Supérieure de la Police de Saint-Cyr-au-Mont d'Or.
Autres livres de Jacques Buisson
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Serge Guinchard, Jacques Buisson |
| Parution | 09/09/2002 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 1232 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 970g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711134212 |
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