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Régime des eaux ou traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables
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Régime des eaux ou traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables

Régime des eaux ou traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables

Et autres eaux de toute espèce. 3e édition

François Xavier Paul Garnier - Collection Sciences sociales

444 pages, parution le 01/10/2020

Résumé

Régime des eaux, ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables, et autres eaux de toute espèce (3e édition) / par F. X. P. Garnier,...
Date de l'édition originale : 1842

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - François Xavier Paul Garnier

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME.

Pages.
OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES1

LIVRE PREMIER.

DES EAUX NAVIGABLES ET FLOTTABLES.

TITRE Ier.

DES EAUX DE LA MER15

TITRE II.

DES RIVIÈRES NAVIGABLES ET FLOTTABLES.

CHAPITRE PREMIER.

DÉFINITION ET PROPRIÉTÉ DE CES RIVIÈRES.

Art. Ier. Définition36
Art. II. Propriété44
§ 1. Lits des Fleuves ou Rivières44
§ 2. Chemins de Halage ou Marchepieds67
§ 3. Moulins et Usines, considérés sous le seul rapport de leur situation sur des rivières navigables et flottables120
§ 4. Ateliers et Usines insalubres, dangereux et incommodes181
§ 5. Alluvions223
§ 6. Iles, Ilots, Attérissemens255
§ 7. Pêche272
§ 8. Bacs, Bateaux, Ponts, Péages345
§ 9. Canaux377
§ 10. Epaves402
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) François Xavier Paul Garnier
Collection Sciences sociales
Parution 01/10/2020
Nb. de pages 444
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 608g
EAN13 9782329492728

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