Thèse de doctorat. de l'adultère en droit romain
Léonce Florentin, Faculté De Droit - Collection Sciences sociales
262 pages, parution le 01/09/2020
Résumé
Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : de l'Adultère. Droit français : la Propriété littéraire en droit international. Thèse pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit de Nancy, par Léonce Florentin,...
Date de l'édition originale : 1890
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1890
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
DROIT FRANÇAIS
LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE
| INTRODUCTION | 1 |
| CHAPITRE I. - Historique de la contrefaçon internationale | 5 |
| SECTION 1re. - La contrefaçon internationale jusqu'en 1789 | 7 |
| SECTION 2e. - La contrefaçon internationale de 1789 à nos jours | 13 |
| CHAPITRE II. - Protection légale du droit des auteurs étrangers en France | 23 |
| SECTION 1re. - Etat de la législation de 1789 à 1852 | 23 |
| SECTION 2e. - Décret du 28 mars 1852 | 35 |
| CHAPITRE III. - La protection conventionnelle | 56 |
| SECTION 1re. - Historique | 56 |
| SECTION 2e. - Les traités internationaux avec les pays qui n'ont pas adhéré à l'Union de Berne | 64 |
| CHAPITRE IV. - L'Union de Berne | 81 |
| SECTION 1re. - Historique | 81 |
| SECTION 2e. - Questions générales | 91 |
| SECTION 3e. - Personnes protégées | 102 |
| SECTION 4e. - oeuvres protégées et durée de la protection | 106 |
| SECTION 5e. - Portée de la protection | 123 |
| SECTION 6e. - Formalités | 146 |
| APPENDICE. - Les congrès littéraires | 153 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Léonce Florentin, Faculté De Droit |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/09/2020 |
| Nb. de pages | 262 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 352g |
| EAN13 | 9782329454498 |
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