Manuel d'institutions administratives françaises
Pierre Serrand - Collection Droit fondamental
Résumé
Un panorama général et complet
Les institutions administratives sont soumises au droit administratif et placées sous le contrôle du juge administratif. Ce manuel les présente, et s'adresse en priorité aux étudiants de première année de droit, administration et gestion. Il est complété de renvois bibliographiques et de références jurisprudentielles. L'approche choisie repose sur une conception large de la notion d'institution administrative, englobant les organes administratifs et les activités administratives qui constituent leur raison d'être.
L'auteur - Pierre Serrand
Pierre Serrand est professeur à l'université d'Orléans et auteur du Manuel d'institutions administratives françaises (PUF, Droit fondamental, 2012).
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Sommaire
Avant-propos
Introduction
Première partie – Délimitation des institutions administratives françaises
Titre premier. L’Administration (sens fonctionnel)
Leçon 1 : La fonction administrative
Leçon 2 : Les missions administratives
Titre II. L’Administration (sens organique)
Leçon 3 : Présentation de l'appareil administratif
Leçon 4 : Situation de l'appareil administratif
Seconde partie – Détermination des institutions administratives françaises
Titre premier. Les Administrations d'État
Leçon 5 : Les Administrations actives
Leçon 6 : Les Administrations d'accompagnement
Titre II. Les Collectivités territoriales
Leçon 7 : La notion de collectivité territoriale
Leçon 8 : Le statut des collectivités territoriales
Leçon 9 : La coopération locale
Titre III. Les Administrations spécialisées
Leçon 10 : Des institutions publiques
Leçon 11 : Des institutions privées
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | PUF |
| Auteur(s) | Pierre Serrand |
| Collection | Droit fondamental |
| Parution | 17/01/2024 |
| Nb. de pages | 312 |
| Format | 15.1 x 21.8 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 418g |
| EAN13 | 9782130860631 |
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