QUASI-USUFRUIT SON UTILISATION A DES FINS PATRIMONIALES ET FISCALES

Formules d'application

Franck Eliard

Parution le 03/11/1997

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Résumé

Quelles sont les mille et une façons d'empiler des oranges ? Comment expliquer les mouvements des billes dans leur sac ou ceux des grains de blé dans un silo ? Pourquoi les dunes de sable ne s'effondrent elles pas ? Comment s'écoule une avalanche ? Entre l'infiniment petit et l'infiniment grand, tout un domaine s'ouvre aujourd'hui aux sciences les plus avancées, celui d'objets et de phénomènes infiniment complexes qui peuplent notre quotidien. Et l'on découvre que, derrière une apparente banalité, se cachent en fait des mécanismes et des organisations que les approches récentes de l'ordre du chaos nous permettent de mieux comprendre. C'est aussi à une nouvelle exploration de la matière en grains, dont l'importance économique est considérable, que nous invite ce livre.

L'auteur - Franck Eliard

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Sommaire

Les spécificités du quasi-usufruit
Domaine d'application : les choses consomptibles
Régime juridique
Le quasi-usufruit légal
Les situations dans lesquelles le régime du quasi-usufruit existe de plein droit
Les garanties légales accordées au nu-propriétaire
Quasi-usufruit et pratique professionnelle
Le quasi-usufruit conventionnel
La vente d'un bien démembré
Le démembrement du contrat d'assurance-vie
Quasi-usufruit conventionnel et donation