Revue générale d'administration

Ministère De L'intérieur - Collection Littératures

528 pages, parution le 04/06/2024

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Résumé

Revue générale d'administration / publiée avec la collaboration de sénateurs, de députés, de membres du Conseil d'État, de fonctionnaires et de publicistes sous la direction de M. Maurice Block
Date de l'édition originale : 1881-09

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES (Septembre-Décembre 1881)

LIVRAISON DE SEPTEMBRE.

La Question monétaire, ses origines, son état actuel, par M. Jules Liégeois, professeur à la Faculté de droit de Nancy	5
De la Capacité des fabriques pour recevoir des dons et legs faits en faveur des pauvres, par M. Léon Béquet, maître des requêtes au Conseil d'Etat	26
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. Pensions de retraite. Employés municipaux. - Election au conseil municipal. Eligibilité. - Contribution mobilière: 1° officier sans troupe; 2° officier avec troupe ayant une habitation particulière. - Recours direct au Conseil d'Etat, en cas d'absence du ministre, dans les quatre mois de la réclamation. - Créances de l'Etat. Dette d'un évêque. Arrêté préfectoral constituant débiteur, par M. O. Le Vavasseur de Précourt, maître des requêtes au Conseil d'Etat	47

Cour de cassation. Elections. Inscription dans deux communes. Vote dans les deux communes. Elections départementales. Elections communales	59
Cour de cassation (Chambre criminelle). Elections pour le conseil général. Tentatives de corruption. Loi des 2 août et 30 novembre 1876 inapplicables	61
Tribunal civil de Châteauroux Elections municipales. Listes. Noms. Imprimeurs. Dommages-intérêts	62

Documents officiels. - Renouvellement intégral de la Chambre des députés. Résultats des élections du 21 août 1881	63
Chronique. - Chronique d'Allemagne	88
Chronique. Chronique d'Angleterre	91
Chronique. Chronique d'Autriche-Hongrie	100
Chronique. Chronique d'Italie	105
Chronique. Chronique de l'administration française	109
Bibliographie administrative	128

LIVRAISON D'OCTOBRE.

Un Essai de réforme administrative en Algérie, par M. E. Rouard de Card, professeur à l'Ecole supérieure de droit d'Alger	129
De l'Organisation municipale de Paris sous l'ancien régime, par M. Paul Robiquet, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation	148
Le Barreau allemand. - Etude sur les Rechtsanwoelte (avocats-avoués) d'après la loi d'Empire du 1er juillet 1878, par M. Georges Flach, docteur en droit	179
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. Amnistie. Officier réintégré dans son grade. Pension de retraite. - Amnistie. Légion d'honneur. Réintégration, par M. O. Le Vavasseur de Précourt, maître des requêtes au Conseil d'Etat	195

Cour de cassation (Chambre criminelle). Culte. Processions. Contraventions à un arrêté municipal d'interdiction. Déclaration d'abus.

205

Documents officiels. - Renouvellement intégral de la Chambre des députés. Résultats des élections du 4 septembre 1881 (second tour de scrutin); colonies. - Décrets relatifs à l'organisation administrative en Algérie	206
Chronique. - Chronique d'Allemagne	215
Chronique. Chronique d'Angleterre	218
Chronique. Chronique d'Autriche-Hongrie	221
Chronique. Chronique de Belgique	224
Chronique. Chronique d'Italie	230
Chronique. Chronique de l'administration française	234
Bibliographie administrative	252

LIVRAISON DE NOVEMBRE.

Projet de réforme de l'impôt sur les boissons, par M. Henri Lefebvre	257
L'Administration anglaise. Le Conseil du Gouvernement local, par M. Henri Morgand, docteur en droit, sous-chef du bureau des hospices, au ministère de l'intérieur	272
Le Barreau allamand. - Etude sur les Rechtsanwoelle (avocats-avoués) d'après la loi d'Empire du 1er juillet 1878 (deuxième partie), par M. Georges Flach, docteur en droit	283
Jurisprudence. - Décrets en Conseil d'Etat. Décret annulant une délibération du Conseil général des Côtes-du-Nord blâmant un discours du préfet. - Décret annulant une délibération du conseil général des Côtes-du-Nord relative à la composition du conseil départemental de l'instruction publique. - Décret déclarant nulle une délibération de la commission départementale de Maine-et-Loire. Bourses départementales dans les établissements d'instruction secondaire. Concession subordonnée à un examen préalable devant les autorités universitaires	298

Avis du Conseil d'Etat. Legs. Fabrique. Fondation et entretien d'écoles	305
Conseil d'Etat au contentieux. Révision des listes électorales. Arrêté d'un conseil de préfecture annulant les opérations de la révision par le motif que les listes définitives n'avaient pas été signées par les membres de la commission de révision. Annulation par le Conseil d'Etat. - Mont-de-piété. Dissolution du conseil d'administration par le préfet. Excès de pouvoirs. - Chemins de fer d'intérêt local. Déchéance. Loi du rachat du 18 mai 1878. Droit à indemnité des départements. Pénalités prévues par le cahier des charges. - Econome d'un lycée. Révocation. Pouvoirs du ministre.	309
Cour de cassation (Chambre criminelle). Elections. Bureau électoral. Fermeture du scrutin avant l'heure fixée. Article 35 du décret du 2 février 1852. - Emprunts communaux. Droits de timbre. - Pompes funèbres. Arrêtés municipaux. Agence particulière	317
Cour d'appel de Bourges. Arrêté municipal. Contravention. Arrestation du contrevenant. Illégalité. Préjudice. Dommages-intérêts	319
Tribunal civil de Lons-le-Saulnier. Cercles. Expulsion de leurs membres. Incompétence du tribunal	319
Tribunal civil d'Angoulême. Délibération de conseil municipal. Faute. Préjudice. Défaut de preuve. Responsabilité du secrétaire	320
Tribunal correctionnel de Montluçon. Modifications apportées à un presbytère communal par un desservant, malgré un refus d'autorisation. Démolition des travaux par l'autorité municipale. Action en réintégrande. Incompétence	321

Documents officiels. - Composition du Cabinet. - Décret créant le ministère des arts. - Décret créant le ministère de l'agriculture. - Les travaux des conseils de préfecture en 1880. - Loi du 14 novembre 1881 ayant pour objet l'abrogation de l'article 15 du décret du 23 prairial an XII, relatif aux cimetières. - Décret augmentant le nombre des commissaires du Gouvernement près le conseil de préfecture de la Seine et fixant les conditions de nomination	322
Chronique. - Chronique d'Allemagne	333
Chronique. Chronique d'Angleterre	336
Chronique. Chronique d'Autriche-Hongrie	341
Chronique. Chronique de Belgique	345
Chronique. Chronique d'Italie	349
Chronique. Chronique de l'administration française	353
Bibliographie administrative	383

LIVRAISON DE DECEMBRE.

La Police sanitaire des animaux. Loi du 21 juillet 1881, par M. E. Guerlin de Guer, chef de division à la préfecture du Calvados	385
Le Barreau allemand. - Etude sur les Rechtsanwoelle (avocats-avoués), d'après la loi d'Empire du 1er juillet 1878 (troisième partie), par M. Georges Flach, docteur en droit	411
Jurisprudence. - Tribunal des conflits. Recrutement. Tirage au sort. Nombre de numéros inférieur à celui des conscrits. Responsabilité personnelle du sous-préfet. - Maison menaçant ruine. Démolition par ordre de l'autorité municipale. Demande en dommages et intérêts formée par le propriétaire	423

Conseil d'Etat au contentieux.Cours d'eau. Navigabilité. Chemin de halage. - Excès de pouvoirs. Constructions appuyées contre le mur d'une église. - Pensions civiles. - Elections au Conseil général, par M. Xavier Baudenet, auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat	425
Cour de cassation (Chambre civile). Bail d'eaux thermales. Charge de construire un casino. Interprétation des délibérations du conseil municipal approuvées par le préfet	436
Cour de cassation (Chambre des requêtes. Biens indivis des communes. Partage par feux. Contestation. Compétence de l'autorité judiciaire	437
Tribunal de Versailles. Garde messier. Délit commis dans l'exercice de ses fonctions. Incompétence du tribunal correctionnel	437
Tribunal de simple police de Chemillé (Maine-et-Loire). Lacération d'affiches électorales. Droit du locataire de l'immeuble où l'affiche est apposée. Droit du propriétaire	438

Documents officiels. - Circulaire du Ministre de l'intérieur aux préfets. - Chemins ruraux. Loi du 20 août 1881 relative au Code rural (chemins ruraux). - Circulaire du ministre de l'intérieur du 27 août 1881 sur l'application de la loi du 20 août 1881. - Circulaire du ministre de l'intérieur du 23 novembre 1881 sur l'application de la loi du 20 août 1881	439
Chronique. - Chronique d'Allemagne	465
Chronique. Chronique d'Angleterre	468
Chronique. Chronique d'Autriche-Hongrie	471
Chronique. Chronique de Belgique	475
Chronique. Chronique d'Italie	478
Chronique. Chronique de l'administration française	482
Table alphabétique des matières	505

TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES DES TROIS VOLUMES DE LA REVUE GENERALE D'ADMINISTRATION

Abréviations. - Chr. All., Chronique d'Allemagne; Chr. Angl., Chronique d'Angleterre; Chr. Aut., Chronique d'Autriche-Hongrie; Chr. Belg., Chronique de Belgique; Ch. E.-U., Chronique des Etats-Unis; Chr. Ital., Chronique d'Italie; C. A. et C., Circulaire du ministère de l'agriculture et du commerce; C. A. E., Circulaire du ministère des affaires étrangères; C. F., Circulaire du ministère des finances; C. G., Circulaire du ministère de la guerre; C. I., Circulaire du ministère de l'intérieur et des cultes; C. I. P., Circulaire du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts; C. J., Circulaire du ministère de la justice; C. M., Circulaire du ministère de la marine et des colonies; C. P., Circulaire du ministère des postes et télégraphes; C. T. P., Circulaire du ministère des travaux publics; D., Décret; C. d'E., Conseil d'Etat; C. d'E. Cont., Conseil d'Etat au contentieux; C., Cour d'appel; C. Cass., Cour de Cassation; Tr., Tribunal; T. confl., Tribunal des conflits; C. préf., Conseil de préfecture.
Nota. - Le chiffre romain indique le tome; le chiffre arabe la page.

A

Abattoirs. - Tueries d'animaux dans les localités dépourvues d'un abattoir public (C. A. et C.). I, 503.
Abattoirs. Règlement municipal prescrivant un appareil spécial d'abatage; annulation. III, 235.
Abattoirs. Moyens de pourvoir à l'établissement des abattoirs. III, 370.
Abus (Déclaration d'Abus). (Jurisprudence.)- Arrêtés municipaux interdisant les processions (D. en C. d'Et., 30 juin 1881). II, 449.
Abus (Déclaration d'Abus). (Jurisprudence.) - Voy. Processions.
Actes de l'état civil. Echange avec la principauté de Monaco (C. I.). III, 495.
Actes de l'état civil.(Jurisprudence.) - Communication des registres aux tiers. - Compétence de l'autorité judiciaire (C., Bordeaux, 30 août 1880). II, 321.
Actes de l'état civil.Belgique. - Langue employée pour la rédaction. I, 347.
Actes de l'état civil.Belgique. Convention avec la Roumanie pour l'échange des actes de l'état civil. I, 483.
Adjudications. - Voy. Armée; Travaux publics.
Administration. Instructions du ministre de l'intérieur aux préfets, du 24 novembre 1881. III, 439.
Administration.Allemagne. - Rapport de M. de Puttkammer sur la nouvelle organisation administrative. II, 466.
Administration.Angleterre. - Le Conseil du gouvernement local, par Henri Morgand, docteur en droit, sous-chef du bureau des hospices au ministère de l'intérieur. III, 272.
Affectation d'un immeuble appartenant à l'Etat.(Jurisprudence.) - Domaine d'Yseure. - Mise à la disposition de l'évêque de Moulins. - Reprise du domaine par l'Etat pour un service public. - Demande de l'évêque de Moulins devant le juge des référés afin d'être maintenu en possession. - Droit de rétention (T. confl., 22 décembre 1880). I, 183.
Affiches.(Jurisprudence.) - Lacération d'affiches électorales. - Droits du locataire et du propriétaire de l'immeuble sur lequel l'affiche est apposée (Tr. simple police Chemillé, 20 octobre 1881). III, 438.
Agents voyers. Concours. I, 368; II, 243, 371; III, 117, 242.
Agriculture. - Semailles de printemps (C. A. et C.). I, 503.
Agriculture. Récolte des céréales; demande du 4e rapport (C. A. et C.). III, 244.
Agriculture. Etat des récoltes de 1881 (C. A. C.). III, 378.
Agriculture. Demande de renseignements sur les machines à fabriquer les tuyaux de drainage concédées par l'Etat (C. A. et C.). III, 492.
Agriculture. Rapports à fournir sur la situation des récoltes aux diverses époques de l'année (C. Ag.). III, 493.
Agriculture. Enseignement agricole (C. A. et C.). I, 244.
Agriculture. Concours pour 16 chaires départementales d'agriculture. II, 119.
Agriculture. Examens pour l'admission aux écoles nationales d'agriculture. III, 118.
Agriculture. Institut agronomique, concours pour l'admission. III, 117.
Agriculture. Concours pour les fonctions de directeur de la station agronomique d'Amiens. III, 242.
Agriculture. - Voy. Animaux; Grains; Ministères; Travailleurs militaires.
Agriculture. - Angleterre. - Création d'un ministère de l'agriculture et du commerce. II, 216.
Agriculture.Belgique. - Enseignement agricole. II, 484.
Algérie(Un essai de réforme administrative en), par M. E. Rouard de Card, professeur à l'Ecole supérieure de droit d'Alger. III, 129.
Algérie Certificat d'études de droit administratif et de coutumes indigènes en Algérie. I, 236.
Algérie Infractions spéciales à l'indigénat. I, 357.
Algérie Administration des territoires de commandement. III, 488.
Algérie Décrets relatifs à l'organisation administrative de l'Algérie. III, 210
. Algérie Voy. Ecoles normales, Postes et télégraphes.
Aliénés. - Rapport au Président de la République sur la constitution d'une commission chargée d'étudier les réformes que peuvent comporter la législation et les règlements concernant les aliénés. I, 465.
Aliénés. Officiers des divers corps de la marine admis dans les établissements d'aliénés (C. M.). I, 379.
Aliénés. Internes en médecine et en pharmacie des asiles publics de la Seine; concours. III, 241.
Aliénés.Angleterre. - Les aliénés. II, 217.
Alsace-Lorraine. - Voy. Assurances; Budgets; Délégation; Dénombrement; Ecoles normales; Instruction publique.
Amnistie.(Jurisprudence.) - Officier réintégré dans son grade. - Pension de retraite (C. d'Et. cont., 13 mai 1881). III, 195.
Amnistie.(Jurisprudence.) - Légion d'honneur réintégration (C. d'Et. cont., 13 mai 1881). III, 196.
Amnistie.(Jurisprudence.) - - Voy. Etrangers.
Animaux. - Animaux malades signalés par les commissions de classement (C. A. et C.). II, 121.
Animaux. Protection des animaux (C.I.P.). II, 376.
Animaux. Police sanitaire des animaux (C. A. et C.). III, 120.
Animaux. Concours d'animaux gras à Paris en 1882 (C. A. et C.). III, 378.
Animaux.Police sanitaire des animaux, par M. Guerlin de Guer, chef de division de préfecture. III, 385.
Animaux. Voy. Protection des animaux.
Animaux.Allemagne. - Epizooties; application de la loi du 23 juin 1880. III, 216.
Animaux nuisibles. - Voy. Chasse,
Appareils à vapeur. - Statistique. III, 360.
Appareils à vapeur. Explosions; avis à transmettre au procureur de la République (C. J.). III, 497.
Architecture. - Travaux communaux; Honoraires. III, 370.
Archives communales. III, 367.
Armée. - Appel de la classe de 1880 (C. G.). I, 119.
Armée. Français établis dans le Levant et appelés à concourir au tirage au sort (C. G.). I, 119.
Armée. Congés à accorder aux hommes des classes de 1876 et 1877 (C. G.). I, 120.
Armée. Tirage au sort; numéros omis; influence. I, 496.
Armée. Obligation du service militaire; membres du clergé et de l'enseignement. I, 498.
Armée. Formation de la classe de 1880 (C. G.). I, 504.
Armée.Appel en 1881 des hommes à la disposition et des hommes des services auxiliaires; classes de 1875 à 1879 (C. G.). I, 504.
Armée. Sursis d'appel (C. G.). II, 245.
Armée. Recrutement (C. G.). II, 504.
Armée. Congés ou permissions (C. G.). III, 246.
Armée. Envoi en congé des militaires libérables du 21 septembre 1881 au 30 juin 1882; envoi dans la disponibilité des militaires de la 2e portion de la classe de 1879 (C. G.) III, 246.
Armée. Appel à l'activité des jeunes soldats de la classe de 1880 (C. G.). III, 379.
Armée.Réserve et armée territoriale. - Recrutement des sous-lieutenants de réserve parmi les engagés conditionnels d'un an (C. G.). I, 119.
Armée.Réserve et armée territoriale. Armée territoriale, convocation des classes 1868, 1869 (C. G.). I, 247.
Armée.Réserve et armée territoriale. Appel des réservistes en 1881 (C. G.). I, 248.
Armée.Réserve et armée territoriale. Délivrance des armes et munitions destinées aux troupes de l'armée territoriale pendant la période d'instruction (C. G.). I, 505.
Armée.Réserve et armée territoriale. Sous-lieutenants de réserve de l'artillerie (C. G.). II, 121.
Armée.Réserve et armée territoriale. Maintien en fonctions des officiers de l'armée territoriale à l'expiration du temps de service imposé par la loi; agents des travaux publics (C. T. P.). II, 251.
Armée.Réserve et armée territoriale. Convocation des réservistes. II, 360.
Armée.Réserve et armée territoriale. Convocation des réservistes et de l'armée territoriale. II, 493.
Armée.Réserve et armée territoriale. Convocation de l'armée territoriale (C. G.). II, 504.
Armée.Réserve et armée territoriale. Fonctionnaires et employés revêtus d'un grade dans la réserve et dans l'armée territoriale (C. I.). II, 506.
Armée.Réserve et armée territoriale. Voy. Elections départementales; Volontariat.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. - Classement en 1881 (C. G.). I, 245; II, 121 et (C. I.)II, 122.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Mise au vert des chevaux de l'armée (C. G.). I, 504.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Tonte des chevaux de l'armée (C. G.). III, 378
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Instructions pour le recensement en 1882 (C. I.). III, 495.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Voy. Animaux.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Tableaux régimentaires (C. G.). I, 120.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Rengagements à recevoir en 1881 (C. G.). I, 246.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Soldats de la 2e portion de la classe 1878, illettrés (C. G.). I, 246.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Recrutement du personnel de l'intendance (C. G.). I, 247.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Déserteurs et insoumis résidant outre-mer (C. G.). I, 376.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Permissions pour les fêtes de Pâques (C. G.). I, 504.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Militaires décédés. Avis à donner aux familles (C. G.). I, 376;
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Militaires décédés. Avis à donner aux familles (C. I.), I, 507;
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Militaires décédés. Avis à donner aux familles (C. M.), II, 507.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Travaux complémentaires à faire dans les casernements (C. G.). I, 505.
Armée.Chevaux, mulets, voitures. Décompte des services donnant droit à la haute paye d'ancienneté (C. G.). I, 505

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère De L'intérieur
Collection	Littératures
Parution	04/06/2024
Nb. de pages	528
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1261g
EAN13	9782418171244