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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7801 à 7820 sur 45762 livres

Xe congrès national corporatif. ive de la cgt, compte-rendu. rennes, 26 septembre-1er octobre 1898

Auteur : Confédération Générale Du Travail

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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26,00 €

Code des contributions directes, faisant suite à celui des six derniers mois de l'an 6

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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13,90 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 6

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Jean-Emmanuel Gilibert

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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33,00 €

Décret impérial du 24 messidor an xii, relatif aux cérémonies publiques, préséances

Honneurs civils et militaires, au palais de saint-cloud

Auteur : Napoléon Napoléon Ier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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14,90 €

Déclaration du 4 janvier 1638, confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques

Et commençaux de la maison du roy et de la reyne, employez et compris ès estats

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Tarif des droits que le roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef

Commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de paris et rouen

Auteur : Conseil D'etat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Statuts, ordonnances et règlemens, arrests du conseil d'estat, lettres patentes et arrests

De la cour de parlement d'enregistrements pour la communauté des maistres jardiniers de paris

Auteurs : Nicolas Massias, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,50 €

Instruction du 1er mai 1769 que le roi a fait expédier

Pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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20,50 €

Nouveaux règlemens pour l'administration de la justice, avec les tarifs des droits dûs

Aux officiers de justice pour leurs frais et salaires, et la taxe des dépens de tous les procès

Auteur : France

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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29,50 €

Sur la majorité et l'interdiction, la banqueroute simple et la preuve en matière criminelle

Faculté de droit de strasbourg

Auteur : C.-H.-F. Teste

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance portant règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Projet de code civil

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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14,90 €

Réformations, statuts et coustumes du duché de bouillon

Auteur : Jean Marie Ricard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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17,00 €

Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la chambre

Des comptes de bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite chambre. partie 2

Auteur : Jean Arthur La Gibonais

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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24,50 €

Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez, anciens, bacheliers

Et maîtres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs et banlieuë de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Statuts, ordonnances et articles que les marchandes maîtresses toilières, lingères

Canevassières de paris, requièrent être augmentées, confirmées et approuvées par le roi

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. partie 1

Tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit

Auteur : Germain-Antoine Guyot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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31,00 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 10-1

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : L. Feuilleret

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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20,00 €

Instruction que le roi a fait expédier aux officiers généraux

Chargés de l'inspection de ses troupes à cheval

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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13,90 €

Notice sur m. valette, professeur à la faculté de droit de paris, 1805-1878

Auteur : Arthur Huart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

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