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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7841 à 7860 sur 45588 livres

Le digeste ou pandectes. Tome 5

Auteurs : Laurent Turrel, Gougis Du Favril

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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26,00 €

Extrait des reglemens d'octobre 1735, qui ordonnent la consignation des amendes, et le recouvrement

De celles de fol-appel, inscription de faux, adjugées au roy

Auteur : France

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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13,90 €

Édict du roy des 13 aoust et 15 septembre 1633, portant suppression des droits de descentes

Et franc-sallé attribuez aux officiers des greniers à sel

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Règlement du 10 avril 1773, concernant les dragons

Auteur : Em Marchal

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance du roy du 1er décembre 1746

Portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté pendant l'hiver prochain

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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12,90 €

Lois d'instruction criminelle et pénales ou appendice aux codes criminels. Tome 3. partie 2

Auteur : Jean Anatole Garnier Dubourgneuf

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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34,40 €

Nouveau guide pratique des maires, des adjoints, des secrétaires de mairie

Et des conseillers municipaux. 2e édition

Auteur : Durand De Nancy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

38,40 €

Les assurances sociales en alsace et en lorraine

Auteur : Exposition Internationale Du Centenaire De Pasteur

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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19,50 €

Édict general du roy du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice

Et creation en heredité de plusieurs offices

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Les banques agricoles, étude sur les principes qui doivent servir de base à leur organisation

Auteur : Un Ancien Élève De L'ecole Spéciale De Commerce Et D'industrie

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Manuel des employés de la garantie, lois, arrêtés, règlements, instructions et circulaire

Relatifs au titre et à la marque des ouvrages d'or ou d'argent, à la perception du droit

Auteur : A. L. De St H.

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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23,90 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du roy, arrêts des conseils

Arrest du 7 septembre 1744, de la souveraine cour de parlement. aydes et finances de dauphiné

Auteur : Parlement De Dauphiné

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,50 €

Mémoires sur la convention et le directoire. directoire

Auteur : Antoine-Clair Thibaudeau

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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28,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 1-3

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Louis-Henri-Joseph Hurtrel d'Arboval

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Arrest du conseil d'estat... pour la vente en heredité des offices de clercs commissaires

Et controolleurs des aydes és lieux où il en reste a establis

Auteur : Conseil D'etat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,90 €

Edict du roy du 9 aoust 1629, revocant de l'edict du mois d'avril 1628 et creation de l'office

De greffier triennal et place de clerc en chacun des bureaux des presidens et tresoriers generaux

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Congrès de la propriété bâtie, rapports et comptes rendus

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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24,00 €

Édict du roy du 6 mars 1626, suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires

De la chambre de sa majesté et création de 32 offices de greffiers des commissions extraordinaires

Auteur : Maxime Fourcheux Montrond

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Traité de la révocation des donations par la naissance ou survenance des enfants

Auteur : Jean Marie Ricard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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23,90 €

Code des contributions directes, pour les six derniers mois de l'an 6

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,00 €

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