Résumé
Le plan local d'urbanisme est un outil majeur d'urbanisme. Il doit prendre en compte l'ensemble des documents d'urbanisme supra-communaux, ce qui en fait un document de référence et de connaissance de la commune. Il est le cadre, la traduction de la volonté politique de développement de la commune, portée par les élus et mise en forme dans les différents documents qui forment le PLU. Les lois SRU, UH qui réforment en profondeur le Code de l'urbanisme sont fondées en grande partie sur la mise en oeuvre de grands principes de gestion et d'occupation du territoire. Le PLU est donc source de contentieux, malgré la volonté du législateur de clarifier et de simplifier les procédures.
Cet ouvrage permet d'appréhender de manière simple et claire les différents principes qui doivent être respectés. Il présente la procédure d'élaboration, mais également les différentes procédures de gestion du PLU. Il analyse également l'ensemble des documents obligatoires, leur contenu et leur portée juridique, ainsi que les documents complémentaires qui peuvent dans certains cas s'avérer obligatoires. L'ouvrage est à jour de l'ensemble des dernières modifications législatives et réglementaires concernant les documents d'urbanisme.
L'auteur - Eric Becet
Eric Becet, juriste spécialisé en urbanisme et environnement, est aujourd'hui responsable de la planification dans un bureau d'études privé spécialisé en urbanisme, aménagement et paysage. Il a pour principale mission d'élaborer les documents d'urbanisme locaux, plan local d'urbanisme, schéma de cohérence territorial. Il intervient également dans les procédures d'urbanisme opérationnelles et préopérationnelles. Il a travaillé pendant plusieurs années au sein de différentes collectivités locales, notamment en mairie et conseil général. Cette expérience lui permet d'appréhender les problématiques d'une manière singulière puisqu'il connaît la manière de traiter les dossiers tant du point de vue des collectivités que de celui des bureaux d'études.
Sommaire
- Introduction
- Les principes généraux
- La procédure
- La présentation et le contenu des différents documents du plan local d'urbanisme
- Les documents complémentaires
- Les pièges à éviter et les méthodes de travail qui fonctionnent, retour sur expérience
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Territorial |
| Auteur(s) | Eric Becet |
| Collection | L'essentiel sur... |
| Parution | 01/01/2008 |
| Nb. de pages | 92 |
| Format | 15 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 230g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782352953050 |
| ISBN13 | 978-2-35295-305-0 |
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