Droit des assurances
M1 - Edition 2012
Pierre-Grégoire Marly - Collection Cours
Résumé
Les assurances occupent une place croissante dans notre société. Aussi, le droit qui les régit présente un intérêt sans cesse renouvelé. Classiquement, son étude se fixe sur les contrats d'assurance dont le présent cours déclinera les dispositions générales, puis les règles spéciales. Toutefois, se restreindre à ce volet contractuel n'offrirait qu'une étroite connaissance de la matière. C'est pourquoi, l'enseignement du droit des assurances ne peut manquer de traiter également du régime des organismes et les intermédiaires d'assurance. Dans une perspective ainsi élargie, ce cours propose donc une approche tout à la fois exhaustive et originale du droit des assurances.
Dans une perspective ainsi élargie, ce cours propose donc une approche tout à la fois exhaustive et originale du droit des assurances.
L'auteur - Pierre-Grégoire Marly
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Sommaire
Prolégomènes
I. le contrat d'assurance
Notion
Définition
Classification
Acteurs
Les organismes d'assurance
Les intermédiaires d'assurance
Les consommateurs d'assurance
Souscription
L'échange d'informations
L'échange de consentements
Modification
L'accord modificatif
Le silence acceptatif
Exécution
Les obligations du souscripteur
Les obligations de l'assureur
Disparition
L'expiration du contrat
La résiliation du contrat
Contentieux
La compétence juridictionnelle
La prescription biennale
II. Les assurances de dommages
Les garanties
Le périmètre
La transmission
La temporalité
L'indemnité
Le bénéficiaire
Le montant
Le règlement
La récupération
III. Les assurances de personnes
Les assurances sur la vie
Identification
Souscription
Déroulement
Dénouement
Les assurances de dommages corporels
Les risques garantis
Les prestations servies
Les assurances de groupe
Caractérisation
Évolution
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Dalloz | |
| Auteur(s) | Pierre-Grégoire Marly | |
| Collection | Cours | |
| Parution | 02/10/2013 | 15/10/2013 |
| Nb. de pages | 314 | - |
| Format | 15 x 21 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 310g | - |
| Intérieur | Noir et Blanc | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782247109029 |
9782247132089 |
| ISBN13 | 978-2-247-10902-9 | - |
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