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L'argent dans l'arbitrage

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

L'argent dans l'arbitrage

L'argent dans l'arbitrage

224 pages, parution le 12/11/2013

Résumé

Longtemps tabou, le sujet de l'argent dans l'arbitrage ne l'est plus. A la faveur d'une actualité décoiffante et d'une évolution de la société qui réclame plus de transparence, l'arbitrage doit rendre des comptes. L'arbitrage est une justice certes, mais une justice payante, qui charrie même des sommes importantes. Celles des enjeux des litiges soumis à l'arbitrage bien sûr, mais aussi, dans une moindre mesure, celles de la rémunération des acteurs de l'arbitrage, arbitres, conseils, centres d'arbitrage, assureurs, etc. L'argent est présent à tous les stades de l'arbitrage, et il pose de nombreuses questions juridiques qui peuvent être regroupées en trois séries d'interrogations.

Comment, d'abord, l'argent est-il injecté dans l'arbitrage ? C'est la question du financement des activités de l'arbitrage, celles des acteurs du secteur, les parties (parfois insolvables, parfois suppléées par un tiers financeur), les arbitres, et même les centres d'arbitrage. C'est aussi la question des risques inhérents aux sommes engagées, risques financiers pour les entreprises, qui les réduisent en procédant parfois par appel d'offres, risques pénaux dont les acteurs de l'arbitrage ne sauraient prétendre s'affranchir.

Comment, ensuite, l'argent est-il calculé ? C'est la question de l'évaluation. Celle-ci concerne aussi bien le dommage, que l'on trouve dans presque tous les contentieux, que les accessoires de la créance, ceux-ci plus élevés parfois que celui-là, ou encore les frais de l'arbitrage, souvent considérés comme trop chers, mais rarement interrogés sur leur valeur.

Comment, enfin, l'argent est-il distribué ? C'est la question de la répartition. Celle-ci se pose certes principalement entre les parties, qui en supportent la charge et qui tentent parfois de la transférer par des actions contentieuses contre les arbitres, les centres d'arbitrage voire leurs avocats, et la mutualisent par l'assurance ou par l'impôt.

L'argent est donc bien partout dans l'arbitrage, et il mérite à tout le moins une première étude d'ensemble, menée par les meilleurs spécialistes de la discipline, précédée d'une description du marché économique de l'arbitrage, et conclue par une synthèse générale.

L'auteur Thomas Clay

Thomas Clay est professeur à l'Université de Versailles - Saint-Quentin, Vice-Président de l'Université, Directeur du Master Arbitrage & Commerce international, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique, Associé-gérant de Corpus Consultants.

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Caractéristiques techniques du livre "L'argent dans l'arbitrage"

  PAPIER
Éditeur(s) Lextenso
Auteur(s) Walid Ben Hamida, Thomas Clay
Parution 12/11/2013
Nb. de pages 224
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 370g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782359711110
ISBN13 978-2-35971-111-0

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