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Les servitudes

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Les servitudes

Les servitudes

- Collection Expertise notariale

250 pages, parution le 10/09/2013

Résumé

Les servitudes sont les connexions, naturelles, imposées ou convenues par lesquelles se réalisent les échanges nécessaires à la vie des héritages.

Bien que leur réglementation repose sur la volonté d'empêcher que naissent les conflits engendrés par les contraintes du voisinage et plus généralement par la coexistence de droits concurrents sur une même chose, les servitudes sont à l'origine de très nombreux procès. Cependant beaucoup d'entre eux pourraient être évités par une meilleure connaissance des prérogatives qu'elles confèrent et des obligations qu'elles engendrent, par une meilleure perception de leur étendue comme de leurs limites.

Destiné aux praticiens et à tous ceux qui sont désireux d'explorer avec minutie le monde particulier des servitudes, l'ouvrage intéressera également les étudiants.

Il contient de nombreuses références aux textes anciens, car connaître les origines et l'histoire d'une institution, c'est du même coup la rendre vivante et familière.

Il est fait aussi de nombreux renvois à la jurisprudence, notamment à celle de la Cour de cassation, car elle confirme s'il en était besoin que, dépositaire et gardienne des principes fondamentaux, elle veille scrupuleusement à leur stricte observance.

L'auteur Pierre Beauvarlet

Pierre Beauvarlet, docteur en droit, est notaire honoraire.

Sommaire

  • Principes généraux
  • Les servitudes qui dérivent de la situation naturelle des lieux
  • Les servitudes établies par la loi
  • Les servitudes établies par le fait de l'Homme
  • L'établissement des servitudes, leur exercice, leur extinction
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Caractéristiques techniques du livre "Les servitudes"

  PAPIER
Éditeur(s) Defrénois
Auteur(s) Pierre Beauvarlet
Collection Expertise notariale
Parution 10/09/2013
Nb. de pages 250
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 398g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782856232415
ISBN13 978-2-85623-241-5
Sélection des livres de l’été 2019

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