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Droits de la propriété, économie et environnement

Droits de la propriété, économie et environnement

Les ressources en eau

Max Falque, Michel Massenet

506 pages, parution le 15/02/2000

Résumé

Cet ouvrage réunit et ordonne les 45 communications présentées lors de la IIe Conférence internationale qui s'est tenue à Aix-en-Provence les 6, 7 et 8 juillet 1998. Alors que la première Conférence de juin 1996, dont les actes ont été publiés dans la même collection (1997), portait sur les aspects théoriques, méthodologiques et éthiques des relations entre droits de propriété, économie et environnement, la présente Conférence aborde le thème spécifique des ressources en eau.

L'eau est traditionnellement considérée comme inappropriable en raison de sa nature (res nullius) mais aussi de son importance pour la vie des hommes. Cependant, il a bien fallu, depuis la plus Haute Antiquité, en réglementer l'usage afin d'éviter gaspillage et pollution. Or, le jeu des groupes de pression et la démagogie conduisent trop souvent les pouvoirs publics à allouer l'eau à des tarifs préférentiels en dessous de sa valeur économique, c'est-à-dire à des prix politiques.

Le système traditionnel réglementaire " command and control " s'avère de plus en plus souvent impuissant à éviter la pollution diffuse et le recours aux droits de propriété et au marché commence à être expérimenté. La " common law " et le droit civil ouvrent des perspectives intéressantes en termes de solutions alternatives aux réglementations publiques.

Cet ouvrage propose des pistes nouvelles, aussi bien conceptuelles que pratiques. La " crise de l'eau " n'est pas due à l'absence de ressources physiques mais à l'inadaptation d'institutions qui s'efforcent d'ignorer l'efficacité de l'échange, des droits de propriété et de la responsabilité juridique et morale des individus.

L'auteur - Max Falque

Max Falque - Juriste et économiste, diplômé de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris (Sciences Po), est consultant international en politique environnementale depuis le début des années 1970, après que la Ford Foundation lui ait attribué une bourse de recherche à l'Université de Pennsylvanie.

Il a publié de nombreux articles, rapports et ouvrages sur la prise en compte de l'environnement dans les décisions d'aménagement du territoire (planification écologique et études d'impact) et sur la mise en oeuvre des politiques environnementales libérales en faisant appel aux droits de propriété et aux instruments économiques dans le respect des libertés individuelles.

Délégué général de l'ICREl depuis 1996, il organisé neuf conférences internationales sur le thème "Droits de propriété, économie et environnement" et a dirigé la publication de douze ouvrages chez Litec Dalloz, Elsevier, Bruylant et Johanet.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Max Falque, Michel Massenet
Parution 15/02/2000
Nb. de pages 506
Format 17 x 24
Couverture Broché
Poids 850g
EAN13 9782247038190

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