Guide pratique du droit de l'environnement

Les indispensables

Aurélia Poli-Broc

328 pages, parution le 11/03/2003

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Résumé

La question de l'environnement fait aujourd'hui partie intégrante de nos préoccupations quotidiennes. La prise de conscience de l'idée, simple mais essentielle, que protéger la nature, c'est encore protéger l'homme, a fait naître un mouvement irréversible dans le sens d'une attention particulière portée à ce sujet.

L'ouvrage l'aborde d'un point de vue pratique.

Il unifie et clarifie un droit éclaté entre Code de l'environnement, Code rural, Code forestier et Code de l'urbanisme, et le rend ainsi accessible à tous. La présentation du droit communautaire donne une vision complète de la matière.

Le contentieux s'est développé, tant devant le juge administratif que devant le juge judiciaire et la CJCE : l'auteur analyse dans le détail cette jurisprudence aujourd'hui abondante.

Développement durable, principes de précaution, de prévention ou de correction, principe pollueur-payeur, principe de participation : autant de grands principes souvent utilisés par les médias, mais sait-on ce qu'ils recouvrent exactement ? Présentés ici de façon simple, ils apparaissent chargés de sens et porteurs d'applications concrètes.

Des annexes soigneusement sélectionnées permettent des allers-retours entre les textes et les commentaires. Un index très détaillé vient renforcer le caractère résolument pratique de l'ouvrage.

Au sommaire

Droit des éléments naturels et des milieux

L'eau
L'air
Les espaces fragiles à préserver
Les dispositifs protecteurs des sols et des espaces
La faune et la flore

Droit des nuisances, des pollutions, des risques

Les installations classées
Les déchets
Les organismes génétiquement modifiés
Les risques

Information et participation du public

L'accès à l'information relative à l'environnement
Le débat public
Les études d'impact
Les enquêtes publiques relatives aux projets susceptibles d'affecter l'environnement
La déclaration de projet

L'auteur - Aurélia Poli-Broc

Aurélia Poli-Broc est fonctionnaire et chargée d'enseignement à l'université d'Aix-Marseille et de Corse.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Groupe Berger-Levrault
Auteur(s)	Aurélia Poli-Broc
Parution	11/03/2003
Nb. de pages	328
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	587g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782701314143
ISBN13	978-2-7013-1414-3