L'architecte : pratiques professionnelles et responsabilités

Michel Darnet, Laurent Depuy, Sylvie Gendre - Collection Litec Immo

374 pages, parution le 30/07/2005

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Résumé

Au carrefour d'une multiplicité de réglementations d'origines diverses, l'architecte est également au coeur d'un système juridique hétéroclite.

Technicien, il est l'un des principaux acteurs du droit de l'urbanisme et de la construction ; il y puise ses procédures, qui scandent le rythme de chacun de ses projets, et ses obligations, qui établissent les limites de ses responsabilités.

Artisan, il délivre à la fois du conseil et une construction. Il est donc assujetti à ce double titre aux responsabilités et droits prévus par le Code civil et le Code pénal.

Enfin, artiste, le fruit de sa création est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, droit moral et patrimonial, qui lui assure la pérennité du nom au travers de ses créations.

Or cet architecte n'est pas juriste. Comment donc se retrouver dans cet imbroglio de réglementations diverses ? Comment démêler les fils de tous les textes qui lui sont applicables, dans de si différents domaines du droit ?

C'est cette mise à plat du régime juridique applicable à l'architecte que cet ouvrage se propose d'opérer.

Rédigé de manière pragmatique et systématique, il est destiné tout d'abord à éclairer cette profession sur ses pratiques quotidiennes, ainsi que leurs conseils ; mais il aidera également leurs multiples partenaires à délimiter précisément le champ des droits et devoirs de chacun.

L'auteur - Michel Darnet

Michel Darnet, spécialiste en droit immobilier, droit public, droit communautaire, est avocat et professeur à l'École d'architecture.

L'auteur - Laurent Depuy

Laurent Depuy, docteur en droit, est avocat et chargé d'enseignement à la Faculté de droit.

L'auteur - Sylvie Gendre

Sylvie Gendre, spécialiste en droit de l'environnement, est chargée d'enseignement à l'École d'architecture.

Sommaire

Principales abréviations
Introduction
Les pratiques professionnelles
- La place de l'architecte dans la société
- Les missions de l'architecte
- Maîtrise et prérogatives
Les responsabilités de l'architecte
- L'architecte et le maître de l'ouvrage
- L'architecte et ses partenaires
- L'architecte et les tiers
- Responsabilité pénale de l'architecte
Conclusion
Annexes
Index

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Michel Darnet, Laurent Depuy, Sylvie Gendre
Collection	Litec Immo
Parution	30/07/2005
Nb. de pages	374
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	533g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711003273
ISBN13	978-2-7110-0327-3