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Manuel de droit européen de l'environnement et du climat
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Manuel de droit européen de l'environnement et du climat

Manuel de droit européen de l'environnement et du climat

Patrick Thieffry

528 pages, parution le 18/02/2021

Résumé

Description synthétique du droit de l'environnement.

Description synthétique du droit de l'environnement, branche la plus dense, la plus transversale et la plus pluridisciplinaire du droit matériel de l'Union européenne. Nouvelle édition entièrement mise à jour.

L'auteur - Patrick Thieffry

Patrick THIEFFRY est avocat aux Barreaux de Paris et de New York, associe du cabinet Thieffry & Associés et spécialiste en droit économique et en droit européen. Docteur en droit et diplômé d'études approfondies d'économie européenne et internationale, il est chargé d'enseignement à l'Université Paris II (Panthéon-Assas), où il assure le cours de DESS de droit européen et international de l'informatique et du multimédia

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Sommaire

Avant-propos
Liste des abréviations
Introduction

LIVRE PREMIER – LES SOURCES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT
chapitre I. – Le domaine du droit de l'environnement et du climat
chapitre II. – La mise en œuvre du droit de l'environnement et du climat
chapitre III. – Les principes dans le droit de l'environnement et du climat

LIVRE DEUXIÈME – LA LÉGISLATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE

PARTIE I – LA RÉGLEMENTATION DES DOMAINES DE L'ENVIRONNEMENT
chapitre IV. – L'air et l'atmosphère
chapitre V. – L'eau
chapitre VI. – Les autres milieux naturels, la faune et la flore

PARTIE II – LES OBJETS AYANT UN IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
chapitre VII. – Les déchets
chapitre VIII. – Les objets bruyants
chapitre IX. – Les substances et organismes dangereux

PARTIE III – LES MESURES TRANSVERSALES
chapitre X. – Les mesures dites intégrées
chapitre XI. – L'information et la participation du public

PARTIE IV – LES INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FISCAUX
chapitre XII. – L'internalisation forcée
chapitre XIII. – Les engagements volontaires
chapitre XIV. – La responsabilité environnementale

LIVRE TROISIÈME – L'INTÉGRATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE DANS LES AUTRES LÉGISLATIONS


PARTIE I – LES RÈGLES TRANSVERSALES

chapitre XV. – Le marché intérieur européen
chapitre XVI. – Les règles de concurrence

PARTIE II – LES LÉGISLATIONS SECTORIELLES
chapitre XVII. – La législation agricole
chapitre XVIII. – La politique des transports
chapitre XIX. – La politique de l'énergie
chapitre XX. – L'action en matière de santé humaine


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Bruylant
Auteur(s) Patrick Thieffry
Parution 18/02/2021
Nb. de pages 528
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 840g
EAN13 9782802767565

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