Rediger un contrat

Danie Bourgeois

96 pages, parution le 01/09/2001

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Résumé

Qu'ils soient commerciaux, de travail, de mariage, de location ou de vente, les contrats sont les fondements de l'organisation sociale. Tout au long de sa vie, chacun est amené à rédiger ou signer un contrat et, en la circonstance, le respect des règles revêt une importance capitale. Dans cet ouvrage de la collection " Droit au quotidien ", Danie Bourgeois nous présente les différents types de contrats que l'on rencontre le plus souvent. Elle nous explique : - les conditions de validité quant au fond et quant à la forme, les effets des différents contrats et actes, leurs interprétations... - les clauses polyvalentes utilisées dans les contrats : acompte, arrhes, clause de compromission, clause résolutoire... - les actes et les contrats types : actes de notoriété, bail commercial, contrat de location, promesse de vente, reconnaissance de dette, brevet d'invention... Grâce aux explications claires et pratiques de l'auteur, vous serez en mesure d'aborder la rédaction ou la signature d'un contrat dans les meilleures conditions et en toute connaissance de cause.

Sommaire

Avant -Propos
Introduction
Les conditions de la validité
Les clauses polyvalentes utilisées
Les actes et les contrats-types
Glossaire

L'auteur - Danie Bourgeois

Danie Bourgeois est juriste de formation, diplômée d'études supérieures de droit international privé et titulaire d'un MBA (Master Business Administration) de l'université de Harvard à Cambridge. Elle a exercé son activité de juriste en France pour un groupe bancaire international, ainsi que dans un cabinet d'avocats à Los Angeles. Elle est l'auteur, dans la collection " Droit au quotidien ", de Comment rédiger un contrat.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	De Vecchi
Auteur(s)	Danie Bourgeois
Parution	01/09/2001
Nb. de pages	96
Format	14,4 x 20,6
Couverture	Broché
Poids	208g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782732810362
ISBN13	978-2-7328-1036-2