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Tarif des douanes
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Tarif des douanes

Tarif des douanes

Comment déterminer le bon classement tarifaire, les droits et taxes, les mesures applicables ?

Jean Sliwa - Collection Gestion et organisation

250 pages, parution le 28/10/2021

Résumé

Calculer les droits de douane, identifier les nombreuses mesures applicables, établir la faisabilité d'un projet à l'import-export, mesurer les coûts et charges, dédouaner, comportent la nécessité d'en passer par la première et la plus importante des formalités : le classement des marchandises dans la nomenclature du tarif des douanes.

Un classement relativement simple dans de nombreux cas mais aussi parfois compliqué, à risques, dans d'autres, étant donné l'existence des difficultés et subtilités qui sont énoncées, expliquées et commentées dans cet ouvrage. Des difficultés et subtilités auxquelles il est possible de faire face comme le montre et démontre, méthodologiquement, l'auteur, extraits et exemples à l'appui.

Les différentes configurations de classement dans le tarif - Les modalités d'application des Règles générales - Les principes et modalités de recherche du classement dans le tarif - Les applications et bases de données : Intérêts et limites - Le caractère essentiel des produits ; les modalités de détermination - Les marchandises non nommément reprises dans la nomenclature - Les marchandises reprises sous des désignations in usuel les, méconnues... - Les marchandises complexes et techniques - Les marchandises mélangées, composites et associées - Les marchan-dises multifonctions, d'emploi et d'usages pluriels, distincts - Le classement des marchandises selon leur emploi, usage, destination...

L'auteur - Jean Sliwa

Jean Sliwa est ancien cadre supérieur des douanes où il a exercé notamment des fonctions de responsable de bureaux de douane, de comptable public, d'enquêteur, de fondé de pouvoir.

Il est aussi l'administrateur du blog : http://pourinfoeco.over-blog.com, consacré à l'import-export.

Autres livres de Jean Sliwa

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Editions du Puits Fleuri
Auteur(s) Jean Sliwa
Collection Gestion et organisation
Parution 28/10/2021
Nb. de pages 250
Format 15 x 21
Couverture Broché
Poids 348g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782867396946
ISBN13 978-2-86739-694-6

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