Droit de l'hydroélectricité - Tome 2

Jean Poiret

1397 pages, parution le 04/11/2004

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Résumé

De par sa formation technique et ses préoccupations de gestionnaire, l'exploitant de chute hydroélectrique a naturellement tendance à ne pas prendre suffisamment en compte toute la portée de la règle de droit. De par sa formation théorique et ses préoccupations abstraites, le juriste est parfois trop éloigné des réalités de terrain. Aussi cet ouvrage ambitionne-t-il de rapprocher ces deux univers.

En vue de sensibiliser l'exploitant à l'importance croissante (judiciarisation de notre société) de la réglementation, l'auteur expose pour bon nombre de situations pratiques, quotidiennes, récurrentes voire exceptionnelles, une réponse de façon concrète, issue des textes, de la jurisprudence, ou même d'errements administratifs. Parallèlement, à l'attention des juristes, l'auteur est parfois amené à proposer des solutions à des situations soit nouvelles soit mal résolues, en s'inspirant de domaines proches ou en innovant.

Le rôle primordial de l'électricité d'origine hydraulique au sein des énergies renouvelables justifie cette mise à jour du droit qui lui est applicable ; il justifie également quelque réflexion sur les amendements nécessaires à son adaptation au contexte économique, environnementaliste et sécuritaire du XXI^e siècle.

L'auteur - Jean Poiret

Jean Poiret, né en 1943, est titulaire d'un doctorat d'Etat en droit public (thèse soutenue en 1971 à la faculté de Lille sur " les zones naturelles et rurales protégées "). Entré à EDF en 1971 puis ultérieurement détaché plus de huit années au Ministère de l'Industrie, il s'est spécialisé durant presque 25 ans dans le droit de la force hydraulique (hydrauforce) en tant que juriste d'entreprise soucieux de résoudre des problèmes de terrain sans négliger la réflexion juridique quand elle peut améliorer le droit positif.

Sommaire

Exploitation de l'aménagement
Charges et obligations de l'exploitant
Evénement marquant de la vie du titre
Dispositions diverses
Conclusion générale

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Economica
Auteur(s)	Jean Poiret
Parution	04/11/2004
Nb. de pages	1397
Format	16,5 x 25
Couverture	Broché
Poids	1796g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782717849493
ISBN13	978-2-7178-4949-3