Vendre ou acheter un cheval
Conseils de spécialistes en droit équin
Collectif Les Haras nationaux (IFCE) - Collection Fondamental
Résumé
Un ouvrage rédigé par des spécialistes en droit équin
Vous êtes professionnel de la filière cheval ou bien amateur, désireux d'en savoir plus sur les pratiques juridiques autour des transactions de chevaux ? Retrouvez dans ce "fondamental" les aspects à connaître à la fois côté acquéreur et côté vendeur.
Les huit chapitres de cet ouvrage permettent de cerner ces problématiques spécifiques à l'acquisition et vente d'équidés. Les droits et devoirs de chacun, y compris les intermédiaires ou experts associés à la transaction, sont décryptés quel que soit le type de vente : amiable, aux enchères, à réclamer, sur Internet…
On aborde également les aspects vétérinaires, les conflits possibles entre les parties, ainsi que les ventes à l'international.
Enfin, les possibilités en matière de fiscalité et d'assurances sont également détaillées. Actualisé et exhaustif, présentant de nombreuses jurisprudences, cet ouvrage de référence passe en revue l'ensemble des cas de figure liés à la vente d'équidés, éclaire sur les risques et dérives possibles et donne les clés juridiques de ce sujet.
L'auteur Collectif Les Haras nationaux (IFCE)
Les Haras Nationaux - Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
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Caractéristiques techniques du livre "Vendre ou acheter un cheval"
| PAPIER | ||
| Éditeur(s) | Les Haras nationaux | |
| Auteur(s) | Collectif Les Haras nationaux (IFCE) | |
| Collection | Fondamental | |
| Parution | 07/11/2019 | |
| Nb. de pages | 200 | |
| Format | 16 x 24 | |
| Couverture | Broché | |
| Poids | 490g | |
| Intérieur | Noir et Blanc | |
| EAN13 | 9782915250770 | |
| ISBN13 | 978-2-915250-77-0 | |
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