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Droit des obligations

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Droit des obligations

Droit des obligations

3e édition

Marjorie Brusorio-Aillaud - Collection Paradigme - Manuels

0 pages, parution le 25/08/2011

Résumé

La responsabilité civile délictuelle Les quasi-contrats Les contrats Le régime général des obligations Index des notions Index des arrêts Complet, précis et structuré, le manuel présente les fondements de la matière et ses évolutions.
De nombreux exemples sont fournis.
Les points importants sont signalés. Les décisions fondamentales sont analysées.
Une présentation claire et pratique avec les références jurisprudentielles les plus récentes.
A jour en juin 2011 avec :
Le décret du 18 mars 2009 modifiant le Code de la consommation (clauses abusives et clauses présumées abusives) ;
La loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie ;
La loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ;
La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur au 1er janvier 2009.

Sommaire

  • La responsabilite civile delictuelle et les quasi-contrats
    • La responsabilité civile délictuelle
    • Les quasi-contrats
  • Les ocntrats
    • La classification des contrats
    • La formation du contrat
    • Les effets du contrat
  • Le regime general des obligations
    • Les modalités des obligations
    • La transmission des obligations
    • L'extinction des obligations
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Caractéristiques techniques du livre "Droit des obligations"

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Marjorie Brusorio-Aillaud
Collection Paradigme - Manuels
Parution 25/08/2011
Nb. de pages 0
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 500g
EAN13 9782350200811
ISBN13 978-2-35020-081-1

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