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Traçabilité et responsabilité
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Traçabilité et responsabilité

Traçabilité et responsabilité

Philippe Pédrot, Collectif d'auteurs

324 pages, parution le 19/03/2003

Résumé

La notion de traçabilité est récente. On la découvre dans de nombreuses branches de notre droit. A un moment où l'on assiste à une juridicisation des relations économiques et sociales, ce terme d'origine technique est désormais intégré dans le langage juridique. Instrument de pouvoir et de maîtrise, la traçabilité correspond à un arsenal de techniques visant à prévenir et à limiter les risques. Fil d Ariane de la responsabilité, elle permet d'assurer la qualité et la fiabilité technique des produits. Instrument de contrôle, elle assure aussi une vigilance et une surveillance des personnes et de leurs activités. A travers différents éclairages, cet ouvrage nous invite à une exploration de la problématique de la traçabilité par des analyses historiques, sociologiques, philosophiques et juridiques de cette notion.

Au sommaire
  • Traçabilité et responsabilité
  • Administrare et curare
  • Une mémoire pour le futur
  • La traçabilité des personnes sur l'internet, une possible menace pour les droits et libertés
  • Responsabilité des prestataires du commerce électronique et conservation des données aux fin de traçabilité
  • Le traitement des données médicales informatisées : un nouveau défi à la traçabilité
  • Tracabilité ou anonymat des connexions ?
  • Traçabilité et droit à l'anonymat de l'internaute au regard du droit communautaire
  • Des usages de la traçabilité en matière de paiement électronique
  • Tracabilité et responsabilité dans les relations de travail
  • Union européenne, précaution et traçabilité des OGM
  • Responsabilité et pollutions diffuses d'origine agricole
  • Libre circulation des biens et traçabilité
  • La traçabilité des produits de santé
  • La traçabilité des propositions des entreprises candidates dans le nouveau code des marchés publics
  • La traçabilité génétique en procédure pénale

L'auteur - Philippe Pédrot

Professeur de droit, spécialiste du droit des personnes, Philippe Pédrot enseigne à l'Université européenne de Bretagne.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Economica
Auteur(s) Philippe Pédrot, Collectif d'auteurs
Parution 19/03/2003
Nb. de pages 324
Format 15,5 x 24
Couverture Broché
Poids 585g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782717845976
ISBN13 978-2-7178-4597-6

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