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Code de l'énergie 2021, annoté et commenté - 8e ed.
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Code de l'énergie 2021, annoté et commenté - 8e ed.

Code de l'énergie 2021, annoté et commenté - 8e ed.

Claudie Boiteau, Edith Dejean - Collection Codes Dalloz

1464 pages, parution le 02/06/2021

Résumé


Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables

Les + de l'édition 2021 :

• à jour du nouveau Livre VIII relatif à l'hydrogène,

• Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).

• Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la huitième édition du Code de l’énergie retraçant dans un ouvrage unique l’ensemble du droit de l’énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l’ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011, de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015, et d'un Appendice de textes complémentaires indispensables.

Cette 8e édition est à jour de l’ordonnance du 17 février 2021 relative à l’hydrogène et des 3 ordonnances de transposition du 3 mars 2021 relatives à la durabilité des bioénergies, àla promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables etaux règles communes pour le marché intérieur de l'électricité.

Notre édition comprend également la totalité des programmations pluriannuelles de l’énergie en cours en métropole continentale et dans les zones non interconnectées.

L'auteur - Claudie Boiteau

Claudie Boiteau est professeur de droit public à l'Université Paris Dauphine.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Claudie Boiteau, Edith Dejean
Collection Codes Dalloz
Parution 02/06/2021
Nb. de pages 1464
Format 12.8 x 19.3
Couverture Broché
Poids 1018g
EAN13 9782247205011

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