Droit de la propriété intellectuelle

Guillaume Blanc-Jouvan

272 pages, parution le 30/09/2011

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Résumé

L'ensemble des règles relatives au droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins) et de la propriété industrielle (dessins et modèles, brevets et marques). Les créations de l'esprit sont protégées par le droit d'auteur. Les inventions, les marques, les dessins et modèles, sont également protégés, par la propriété dite industrielle. Ces deux branches forment ce que l'on appelle la «propriété intellectuelle». Si la vocation économique et utilitaire est plus marquée dans la propriété industrielle, la propriété littéraire et artistique, qui regroupe le droit d'auteur et les droits dits «voisins» (reconnus notamment aux artistes interprètes) constitue également une richesse pour de nombreuses entreprises. La propriété intellectuelle connaît depuis quelques années de nouvelles menaces, par le développement exponentiel des actes de contrefaçon. Ainsi, l'Internet, notamment, est le lieu de multiples atteintes au droit d'auteur contre lesquelles le législateur a tenté de réagir. Il paraît particulièrement important de connaître les droits et obligations de tous les acteurs qui peuvent intervenir dans un secteur économique ayant un point de contact avec un bien protégé, ainsi que les sanctions auxquelles s'exposent les contrevenants. Cet ouvrage aborde les notions fondamentales de la matière de façon synthétique et opérationnelle. Il s'adresse aux étudiants en droit et à tous ceux qui, dans le cadre de leur activité professionnelle (juridique ou artistique, ou encore commerciale), sont confrontés à des questions touchant à la propriété intellectuelle.

Sommaire

Propriete litteraire et artistique
- Le droit d'auteur
- Les droits voisins
- La répression des atteintes portées au droit d'auteur
Propriete industrielle
- Les brevets d'invention
- Les marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs
- Les dessins et modèles

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Vuibert
Auteur(s)	Guillaume Blanc-Jouvan
Parution	30/09/2011
Nb. de pages	272
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	442g
EAN13	9782311004892
ISBN13	978-2-311-00489-2