Les principales clauses des contrats d'affaires

Inclus des conseils rédactionnels et modèles de clauses

Frédéric Buy, Julia Heinich - Collection Droit et pratique professionnelle

900 pages, parution le 15/07/2025

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A paraître

Résumé

Conçu comme un clausier en droit des affaires, cet ouvrage répertorie et analyse toutes les clauses contractuelles utiles à la vie des affaires. Toutes les matières sont abordées (droit boursier et financier, comptable, concurrence, consommation, distribution, sociétés, entreprises en difficulté, propriété intellectuelle, transport...), dans leurs dimensions interne, mais aussi internationales et comparatistes.

Rédigées par les meilleurs spécialistes dans leur matière, les clauses se présentent suivant le même modèle :

objet et utilité
principales opérations concernées
textes applicables
régime
aspects internationaux
conseils rédactionnels
liens avec d'autres clauses et bibliographie

De nombreux modèles de clauses complètent utilement les développements et analyses, pour faire de cet ouvrage un outil indispensable d'aide à la rédaction des actes. Il reflète la pratique des contrats d'affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente et en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d'affaires.

Points forts

Le clausier de référence en droit des contrats d'affaires
À jour des derniers textes applicables et des jurisprudences récentes
Prix du Cercle Montesquieu 2012

L'auteur - Frédéric Buy

Frédéric Buy est Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) et membre du Centre de Droit du sport.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LGDJ
Auteur(s)	Frédéric Buy, Julia Heinich
Collection	Droit et pratique professionnelle
Parution	15/07/2025
Nb. de pages	900
Couverture	Broché
EAN13	9782275161266