Les principales clauses des contrats d'affaires
Inclus des conseils rédactionnels et modèles de clauses
Jean-Christophe Roda, Julia Heinich, Marie Lamoureux, Frédéric Buy, Jacques Mestre - Collection Droit et pratique professionnelle
Résumé
Conçu comme un clausier en droit des affaires, cet ouvrage répertorie et analyse toutes les clauses contractuelles utiles à la vie des affaires. Toutes les matières sont abordées (droit boursier et financier, comptable, concurrence, consommation, distribution, sociétés, entreprises en difficulté, propriété intellectuelle, transport...), dans leurs dimensions interne, mais aussi internationales et comparatistes.
Rédigées par les meilleurs spécialistes dans leur matière, les clauses se présentent suivant le même modèle :
- objet et utilité
- principales opérations concernées
- textes applicables
- régime
- aspects internationaux
- conseils rédactionnels
- liens avec d'autres clauses et bibliographie
De nombreux modèles de clauses complètent utilement les développements et analyses, pour faire de cet ouvrage un outil indispensable d'aide à la rédaction des actes. Il reflète la pratique des contrats d'affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente et en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d'affaires.
Points forts
- Le clausier de référence en droit des contrats d'affaires
- À jour des derniers textes applicables et des jurisprudences récentes
- Prix du Cercle Montesquieu 2012
L'auteur - Jean-Christophe Roda
Autres livres de Jean-Christophe Roda
L'auteur - Julia Heinich
Autres livres de Julia Heinich
L'auteur - Marie Lamoureux
Autres livres de Marie Lamoureux
L'auteur - Frédéric Buy
Frédéric Buy est Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) et membre du Centre de Droit du sport.
Autres livres de Frédéric Buy
L'auteur - Jacques Mestre
Jacques Mestre est sémiologue. Ils enseigne le contre interrogatoire croisé à l'École de formation du barreau de Paris.
Autres livres de Jacques Mestre
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Jean-Christophe Roda, Julia Heinich, Marie Lamoureux, Frédéric Buy, Jacques Mestre |
| Collection | Droit et pratique professionnelle |
| Parution | 15/07/2025 |
| Nb. de pages | 900 |
| Format | 19 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1322g |
| EAN13 | 9782275161266 |
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