Règles, statuts et compétences des élus

Conseil municipal - Conseil général

Alain Bournazel, Jean-Antoine Duprat

94 pages, parution le 31/01/2008

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Résumé

Ce petit guide est conçu par deux professionnels du droit et de l'administration, eux-mêmes anciens élus, qui ont une solide expérience des collectivités territoriales. Il s'adresse, bien sûr, aux candidats, aux cinq cent mille élus locaux et à leurs collaborateurs, socle politique, démocratique et administratif de la France. Mais il intéresse aussi toutes celles et tous ceux qui ont envie d'améliorer leur culture citoyenne. A la fois boussole et couteau suisse, il propose des chemins accessibles à tous, pour mieux évoluer dans un univers réglementaire complexe. Il apporte des réponses concrètes aux questions les plus fréquentes. Il donne des clefs pour mieux administrer, gérer, développer la vie locale, pour mieux agir, réagir, s'adapter aux besoins du terrain communal, intercommunal, cantonal.

L'auteur - Alain Bournazel

Alain Bournazel : ancien élève de l'Ecole Nationale d'Administration, coauteur du Petit Vademecum des élections municipales, 2008.

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L'auteur - Jean-Antoine Duprat

Jean-Antoine Duprat. - De formation juridique et historique et diplômé de l'Institut de droit des affaires de l'université d'Aix Marseille, il a été élu local puis membre de cabinet ministériel.
Auteur de nombreux ouvrages sur l'organisation territoriale et les institutions, il publie en 2012 un livre sur les voitures de James Bond, 101 voitures de légende et un James Bond dans le spectre géopolitique à L'Esprit du Temps.
Conseiller auprès d'institutions régionales et internationales, il exerce aussi en tant que professeur associé et directeur adjoint de l'institut d'urbanisme et d'aménagement de la Sorbonne.

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Sommaire

Règles et conditions d'éligibilité
- Règles générales de l'élection
- Révision des listes électorales
- Conditions d'éligibilité
- Les incompatibilités pour les élections municipales
- Campagne électorale
- Catégories de financeurs
- Les dons
- Plafonnement et remboursement
- Le compte de campagne
- Le vote
- Election des conseillers municipaux
Statut et compétences des élus
- Le Conseil municipal : statut de l'élu
- Le Conseil municipal : attributions, rôle, compétence des instances municipales
- Le Conseil municipal : compétences de la commune
- Le Conseil général

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	SEFI / Arnaud Franel
Auteur(s)	Alain Bournazel, Jean-Antoine Duprat
Parution	31/01/2008
Nb. de pages	94
Format	12,5 x 22,5
Couverture	Broché
Poids	160g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782896031351
ISBN13	978-2-896-03135-1