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Carrières et des granulats

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Carrières et des granulats

Carrières et des granulats

Traité pratique du droit des carrières - Création et fonctionnement des installations - Prévention et gestion des risques

- Collection Analyse juridique

590 pages, parution le 04/11/2008

Résumé

L'ouvrage de référence sur les carrières.

L'activité de construction a connu ces dernières années une croissance économique florissante. Le maintien d'un tel développement sur le long terme implique, toutefois, que l'approvisionnement en matériaux soit assuré et sécurisé. Ainsi, quelque 5 000 carrières sont aujourd'hui autorisées au titre de la police des installations classées, tandis que des pans significatifs de leur activité restent soumis au code minier. Néanmoins, leurs autorisations devront, pour nombre d'entre elles, être renouvelées dans les prochaines années.

Aux contraintes résultant de l'application de la police des installations classées, se sont ajouté une raréfaction des ressources naturelles techniquement exploitables et un climat d'hypersensibilité résultant d'une multiplication des instruments de protection de l'environnement et du patrimoine. Ce climat se manifeste non seulement par une exigence renforcée au moment de la préparation technique des dossiers de demande d'autorisation, mais également au travers du contrôle au contentieux de plus en plus incisif exercé par le juge sur les impacts de l'activité projetée.

La conjugaison de ces facteurs rend encore plus délicate l'obtention des nouvelles autorisations et renforce, du même coup, le besoin d'accéder rapidement aux éléments de connaissance propres aux carrières.

Le présent ouvrage, écrit par deux des meilleurs spécialistes de l'environnement industriel et de l'industrie extractive, expose de manière abondamment documentée les aspects juridiques, techniques et financiers de la création, du fonctionnement et du réaménagement des carrières. Adossé à une jurisprudence fournie, il offre d'indispensables points de repère à tous les acteurs d'un secteur devenu sensible : exploitants, propriétaires fonciers, État, élus locaux, associations, riverains, etc.

L'auteur Jean-Pierre Boivin

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Sommaire

  • Soumission des carrières à la police des installations classées
  • Gisements exploitables et évaluation vénale des carrières
  • Les contraintes liées aux instruments de planification
  • Les contraintes liées aux principaux instruments de protection
  • La maîtrise du foncier et les droits sur l'exploitation de la ressource
  • Les régimes récents ou émergents applicables aux carrières
  • La procédure d'obtention de l'autorisation d'exploiter
  • Prescriptions techniques et administratives de fonctionnement
  • Aspects financiers et fiscaux de l'exploitation des carrières
  • Les aspects juridiques de la remise en état des carrières
  • Les aspects techniques de la remise en état des carrières
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Caractéristiques techniques du livre "Carrières et des granulats"

  PAPIER
Éditeur(s) Le Moniteur
Auteur(s) Jean-Pierre Boivin, Claude Lavaire
Collection Analyse juridique
Parution 04/11/2008
Nb. de pages 590
Format 19 x 26
Couverture Broché
Poids 1185g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782281126129
ISBN13 978-2-281-12612-9

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