Carrières et des granulats
Traité pratique du droit des carrières - Création et fonctionnement des installations - Prévention et gestion des risques
Jean-Pierre Boivin, Claude Lavaire - Collection Analyse juridique
Résumé
L'ouvrage de référence sur les carrières.
L'activité de construction a connu ces dernières années une croissance économique florissante. Le maintien d'un tel développement sur le long terme implique, toutefois, que l'approvisionnement en matériaux soit assuré et sécurisé. Ainsi, quelque 5 000 carrières sont aujourd'hui autorisées au titre de la police des installations classées, tandis que des pans significatifs de leur activité restent soumis au code minier. Néanmoins, leurs autorisations devront, pour nombre d'entre elles, être renouvelées dans les prochaines années.
Aux contraintes résultant de l'application de la police des installations classées, se sont ajouté une raréfaction des ressources naturelles techniquement exploitables et un climat d'hypersensibilité résultant d'une multiplication des instruments de protection de l'environnement et du patrimoine. Ce climat se manifeste non seulement par une exigence renforcée au moment de la préparation technique des dossiers de demande d'autorisation, mais également au travers du contrôle au contentieux de plus en plus incisif exercé par le juge sur les impacts de l'activité projetée.
La conjugaison de ces facteurs rend encore plus délicate l'obtention des nouvelles autorisations et renforce, du même coup, le besoin d'accéder rapidement aux éléments de connaissance propres aux carrières.
Le présent ouvrage, écrit par deux des meilleurs spécialistes de l'environnement industriel et de l'industrie extractive, expose de manière abondamment documentée les aspects juridiques, techniques et financiers de la création, du fonctionnement et du réaménagement des carrières. Adossé à une jurisprudence fournie, il offre d'indispensables points de repère à tous les acteurs d'un secteur devenu sensible : exploitants, propriétaires fonciers, État, élus locaux, associations, riverains, etc.
L'auteur - Jean-Pierre Boivin
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Sommaire
- Soumission des carrières à la police des installations classées
- Gisements exploitables et évaluation vénale des carrières
- Les contraintes liées aux instruments de planification
- Les contraintes liées aux principaux instruments de protection
- La maîtrise du foncier et les droits sur l'exploitation de la ressource
- Les régimes récents ou émergents applicables aux carrières
- La procédure d'obtention de l'autorisation d'exploiter
- Prescriptions techniques et administratives de fonctionnement
- Aspects financiers et fiscaux de l'exploitation des carrières
- Les aspects juridiques de la remise en état des carrières
- Les aspects techniques de la remise en état des carrières
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Le Moniteur |
| Auteur(s) | Jean-Pierre Boivin, Claude Lavaire |
| Collection | Analyse juridique |
| Parution | 22/10/2008 |
| Nb. de pages | 590 |
| Format | 19 x 26 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1185g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782281126129 |
| ISBN13 | 978-2-281-12612-9 |
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