Traité de droit des énergies renouvelables
Bernadette Le Baut-Ferrarèse, Isabelle Michallet - Collection Référence juridique
Résumé
L'ensemble des règles de droit applicables aux énergies renouvelables.
Les textes en matière d'énergie renouvelable ont été multipliés depuis la loi Pope, jusqu'aux lois Grenelle I et II, suivies de nombreux décrets pour leur application. Ils ont également apporté de nombreuses innovations, l'Union européenne a imposé de nouvelles contraintes et la jurisprudence est désormais abondante. En outre, l'accès à cette réglementation n'est pas facilité en raison du caractère évolutif de ce droit, de sa transversalité et de son instabilité.
Le Traité de droit des énergies renouvelables offre une expertise juridique de chaque type d'énergie : énergies éolienne, solaire, hydraulique, biomasse, etc. Il analyse leur statut juridique, les règles applicables au droit du sol, de l'habitat et de l'environnement visant à encadrer leur exploitation, les aides publiques, les différentes taxations, quotas et actions sur l'offre et la demande.
Par son amplitude d'analyse, l'ouvrage traite de toutes les disciplines du droit : droit privé, droit public, droit fiscal, droit international, droit européen, etc..
Outil indispensable pour les spécialistes de l'énergie et les juristes, cet ouvrage s'adresse tant aux avocats, conseils juridiques, et enseignants qu'aux décideurs publics qui y trouveront toutes les données juridiques destinées à orienter leurs décisions.
L'auteur - Bernadette Le Baut-Ferrarèse
Bernadette Le Baut-Ferrarèse est Maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon III.
L'auteur - Isabelle Michallet
Isabelle Michallet est Maître de conférences à la Faculté de droit, Université Lyon 3.
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Sommaire
- Partie préléminaire
- La pérennité des énergies renouvelables
- L'intérêt écologique des énergies renouvelables
- L'intérêt économique des énergies renouvelables
- Les énergies renouvelables, une alternative aux énergies traditionnelles ?
- Quel droit pour les énergies renouvelables ?
- Le droit des sources d'énergie renouvelables
- Le statut juridique de la ressource
- Le cadre juridique général de l'exploitation des sources d'énergie renouvelables
- L'exploitation des énergies renouvelables en droit du sol et de l'habitat
- L'exploitation des énergies renouvelables en droit de l'environnement
- Le droit du marché des énergies renouvelables
- Le cadre général du soutien public aux énergies renouvelables
- La planification du développement des énergies renouvelables
- L'action sur l'offre en énergie renouvelable
- L'action sur la demande en énergie renouvelable
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Le Moniteur |
| Auteur(s) | Bernadette Le Baut-Ferrarèse, Isabelle Michallet |
| Collection | Référence juridique |
| Parution | 05/12/2012 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 692 |
| Format | 17 x 25 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1210g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782281128390 |
| ISBN13 | 978-2-281-12839-0 |
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