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Le Droit de l'eau

Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Résumé

"L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie."

La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous.

Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur et des solutions qu'il a pu leur apporter. Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. À ce titre, il intéresse les élus locaux et les administrations, les professionnels et les particuliers, les associations, et plus généralement l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants).

Sont abordés successivement :

  • l'histoire et la politique de l'eau, en la replaçant dans le contexte européen ;
  • le statut et le régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques ;
  • l'administration et la planification ;
  • la police de l'eau ;
  • les usages ;
  • la gestion des risques et les inondations.

La quatrième édition de cet ouvrage intègre les réformes législatives et réglementaires récentes.

Elle est à jour des textes publiés au 1er mars 2021.

L'auteur - Jean-Louis Gazzaniga

Jean-Louis Gazzaniga est professeur honoraire à l'université des sciences sociales Toulouse I-Capitole et avocat honoraire.

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Jean-Paul Ourliac est ingénieur général honoraire et des ponts, des eaux et des forêts.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Jean-Louis Gazzaniga, Xavier Larrouy-Castéra, Philippe Marc, Jean-Paul Ourliac
Collection Litec professionnels - Environnement
Parution 08/04/2021
Édition  4eme édition
Nb. de pages 588
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 836g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711009411
ISBN13 978-2-7110-0941-1

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