Associations
Elie Alfandari, Philippe-Henri Dutheil, Collectif d'auteurs - Collection Dalloz Action
Résumé
L'ouvrage comporte deux parties. La première concerne le droit commun de l'association, de sa naissance à sa disparition. De larges développements sont consacrés à la diversité de ses activités, ses rapports avec les pouvoirs publics, son financement, sa fiscalité, sa comptabilité, sa situation d'employeur face à son personnel salarié. La seconde – et c'est l'une des originalités de l'ouvrage – traite des associations à statut particulier : fondations générales et fondations d'entreprises, associations reconnues d'utilité publique, associations cultuelles et congrégations, associations sportives, associations familiales, associations de solidarité gestionnaires intermédiaires et entreprises d'insertion, associations de tourisme, associations scolaires et universitaires, associations de financement de la vie politique, associations de défense des consommateurs, associations d'investisseurs et d'actionnaires, et associations de protection de l'environnement.
Les auteurs sont, entre autres, universitaires,
magistrats, avocats, notaires, praticiens et responsables
associatifs. La présente édition, à jour au 20 janvier
2000, tient compte des dernières dispositions prises
notamment en matière fiscale, sociale et comptable.
Contenu
Régime général. Associations particulières. Associations
reconnues d'utilité publique. Liberté d'association.
Activité économique. Activité sociale. Collaboration avec
les pouvoirs publics. Financement. Fiscalité. Comptabilité.
Association employeur. Fondations. Droit européen.
L'auteur - Philippe-Henri Dutheil
Autres livres de Philippe-Henri Dutheil
L'auteur - Collectif d'auteurs
Autres livres de Collectif d'auteurs
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Elie Alfandari, Philippe-Henri Dutheil, Collectif d'auteurs |
| Collection | Dalloz Action |
| Parution | 10/04/2000 |
| Nb. de pages | 480 |
| Format | 17,5 x 25,5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1600g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247037070 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
- Vie pratique Vie de famille Guides pratiques et juridiques pour tous Associations - Solidarité
- Entreprise & Droit Fonction publique - Concours administratifs Culture - Patrimoine
- Entreprise & Droit Fonction publique - Concours administratifs Santé - Social
- Entreprise & Droit Fonction publique - Concours administratifs Santé - Social Social
- Entreprise & Droit Droit privé Droit civil Guides pratiques et juridiques pour tous Votre santé (droit du patient...)
- Entreprise & Droit Droit privé Droit civil Guides pratiques et juridiques pour tous Associations - Solidarité
- Entreprise & Droit Droit privé Droit social et santé Enseignement du droit social et droit du travail
- Entreprise & Droit Droit privé Droit social et santé Droit de la Santé
- Entreprise & Droit Fonction publique - Concours administratifs Concours administratifs Catégorie A - Santé et social
- Entreprise & Droit Fonction publique - Concours administratifs Concours administratifs Catégories B et C - Santé et social
- Entreprise & Droit Management : efficacité du manager Communiquer - Gérer les conflits Communiquer - Vivre avec les autres
- Entreprise & Droit Management : efficacité du manager Communiquer - Gérer les conflits PNL - AT
- Entreprise & Droit Management : efficacité du manager Communiquer - Gérer les conflits Gérer les conflits
- Entreprise & Droit Management : efficacité du manager Communiquer - Gérer les conflits Négociation - Persuasion
