Mémento de la comptabilité notariale
Henri-Paul Coppens - Collection Tire a part du repertoire notarial
Résumé
Cet ouvrage se veut didactique et pratique. Les actes les plus courants font l'objet d'une analyse de chaque formalité effectuée par le juriste chargé du traitement de ce dossier, puis les écritures comptables sont examinées et commentées.
Sommaire
Introduction
Chapitre 1 – Terminologie
Chapitre 2 – Analyse des textes légaux, arrêtés royaux d'exécution, avis du comité de direction de la Chambre nationale
Chapitre 3 – Plan comptable
Chapitre 4 – Cession et valorisation du fonds notarial (A.R. 10 août 2001)
Chapitre 5 – Plan financier (destiné à la Commission de nomination)
Chapitre 6 – Association entre notaires unipersonnelle – Société pluripersonnelle – Association Antenne
Chapitre 7 – Exemples d'écritures
Chapitre 8 – TVA applicable au notariat
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Henri-Paul Coppens |
| Collection | Tire a part du repertoire notarial |
| Parution | 25/09/2019 |
| Nb. de pages | 342 |
| Format | 16.1 x 24.2 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 570g |
| EAN13 | 9782807916890 |
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